Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du 6 juillet 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 juillet 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 2 juin 2026
Ordre du Jour - ordre du jour cm 6 juillet
Ordre du Jour - ordre du jour cm 6 juillet
Ordre du Jour - ordre du jour cm 6 juillet
Ordre du Jour - 2025 Ordre du JOUR CM 17 decembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 juillet 2026 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2025
Compte-Rendu - ordre du jour cm 16 juillet 2020
Ordre du Jour - 2026 Ordre du Jour CM 6 juillet 2026
Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 Ordre du Jour CM 6 juillet 2026)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE TRÉVOUX
10
11
12
13
L’
z
TREVOUX
D DOMBES SAÔNE VALLÉE
Trévoux, le 30 juin 2026
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 6 juillet 2026 à 19 h 15 (Mairie — salle du conseil)
ZAC DE LA GARE Ecoquartier des Orfèvres - Adoption du CRACL 2025 ;
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) — Désignation des commissaires
titulaires et des commissaires suppléants ;
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal ;
Modification du règlement des restaurants scolaires ;
Création d’un conseil municipal des jeunes (CMJ) et approbation de son règlement au titre de la nouvelle mandature ;
Vote des subventions exceptionnelles 2026 aux associations — Complément ;
Dispositif des aides au ravalement de façades — Renouvellement pluriannuel et
actualisation des plafonds de ressources ;
Autorisation d’occupation et signature d’une convention de mise a position gratuite d’un terrain et local sur le domaine privé ;
Tableau des effectifs communaux — Suppression d'emplois permanents ;
Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité ;
Recrutement en contrat(s) d'apprentissage ;
Mise a disposition d’un agent communal au bénéfice du centre communal d’action sociale
de Trévoux (CCAS) ;
Questions diverses.
ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents
annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Le Maire
Nathanaël DUFFIT MENARD
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr