Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 11 juillet 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 11 juillet 2024 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 juillet 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 mars 2024
Ordre du Jour - CM Ordre du jour 19 juin 2025 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2025 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 26 fevrier 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 mai 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 juillet 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Logement,
VW
ORNEX
)
MAIRIE D'ORNEX
Département de l'Ain
République Française
MAIRIE D'ORNEX
45 rue de Béjoud
©1216 ORNEX
04 50 49 59 49
accueil@ornex.fr
WWW.ORNEX.FR
Dossier suivi par : Jessica Brunet
Service: Secrétariat de Direction
Tel : 64 56 46 59 46
Courriel : secretariat.direction@ornex.fr
Aux conseillers municipaux
Ornex, le vendredi 3 juillet 2826
OBJET : Convocation et Ordre du Jour du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se
tiendra en salle du Conseil municipal
Jeudi 9 juillet 2026 à 19h39
Les points à l’ordre du jour sont les suivants :
— Administration générale - Modification du règlement intérieur des budgets participatifs
2. Ressources Humaines - Renforts en accroissements temporaires d'activité
3. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
4. Enfance - Modification du règlement intérieur pour l'année scolaire 2026/2027
5. Enfance-Jeunesse - Approbation du recueil des grilles tarifaires - Année 2626-2027
6. Jeunesse - Validation du règlement intérieur du Sac'Ados
7. Jeunesse - Validation des tarifs du séjour « pleine nature » organisé par le Sac'Ados
8. Social - Fixation de la redevance pour la mise à disposition à titre précaire du logement
d'urgence
9. Social - Modification du règlement intérieur des jardins familiaux
16. Travaux - Convention pour l'entretien des espaces verts de la ferme de la Courterée
11. Foncier - Approbation de la mise en volume et du modificatif de l'état descriptif de
division et du règlement de la copropriété « Le Béjoud »
12. Foncier - Acquisition de la parcelle AN°98
13. Décisions prises par délégation du Maire
Comptant sur votre présence,