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Convocation - 01 Convocation CM 21 septembre 2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Convocation - 01 Convocation CM 21 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département de l'AVEYRON
Montbazens, le lundi 14 septembre 2026.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
QHoruzens
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal de Montbazens qui aura lieu :
Ordre du jour :
Lundi 21 septembre 2026 à 20h30
à la Salle du Moulin de MONTBAZENS - Place du Foirail Bas
1. Désignation du secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du O5 juin 2026 ;
3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal ;
4. Règlement du service de restauration scolaire et de garderie périscolaire ;
5. Découverte de l’Occitan;
6. Personnel
o Ratios Avancement de grade
o Création et suppression d'emplois - Mise à jour du tableau des effectifs
o Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
o Démutualisation des services communs entre la commune de Montbazens et la Communauté
de Communes du Plateau de Montbazens
o Convention partenariat sapeurs-pompiers volontaires
7. Décision modificative n° 1 - Budget annexe lotissement Les Vignes
8. Acquisition de parcelle — Rue du Mas de Carreyrou ;
9. Don FNACA Comité de MONTBAZENS suite à sa dissolution ;
10. Règlement intérieur Conseil Municipal ;
11. Questions diverses.
Comptant sur votre présence, en cas d'empêchement je vous saurais gré de bien vouloir donner procuration
— chaque conseiller ne peut disposer que d’un pouvoir.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dévoués.
Le Maire,
Jacques MOLIERES
20 Place de l'Eglise 12 220 Montbazens
Tel. 05.65.80.60.06 — Courriel : mairie.montbazens‘Æwanadoo.fr