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Convocation - Convocation CM 12.06.2024
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 12.06.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
Département de l’AVEYRON
Montbazens, le vendredi 7 juin 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
(JHodfuzens
Madame, Monsieur,
J'ai honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal de Montbazens qui aura lieu :
Mercredi 12 juin 2024 à 20h30
à la Salle du Moulin de MONTBAZENS - Place du Foirail Bas
Ordre du jour :
Fe
A
8.
9:
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2024;
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal ; Finances - Subventions :
o Subventions aux associations — Année 2024
Subvention à l'OGEC de Saint Géraud — Année 2024
Subvention Voyage Scolaire — Ecole Publique - Année 2024
Plan de financement DETR 2024 - Maison de Santé
Plan de financement DETR 2024 -— Adressage
Demande de subventions pour l’étude relative à la valorisation agronomique des boues de la
station d'épuration de Montbazens
Approbation du règlement intérieur Terrain multisports ;
Approbation du Contrat Bourg-Centre Occitanie 2022-2028 ;
Adhésion au groupement de commandes du SIEDA pour l’achat et la valorisation d'énergies, l’achat
de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique ;
Compétence Eclairage Public ;
Adhésion centrale d'achat du SMICA ;
Stationnement centre-bourg ;
O
O
©
©
©
10. Questions diverses.
Comptant sur votre présence, en cas d'empêchement je vous saurais gré de bien vouloir donner procuration
— chaque conseiller ne peut disposer que d’un pouvoir.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dévoués.
Jacques MOLIERES
Maire