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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Canaples.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+installation+du+Conseil+Municipal+en+date+du+20+Mars+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ET ELECTION D’UN MAIRE ET DE 3 ADJOINTS
L’an deux mille vingt-six, le vingt Mai, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de CANAPLES proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 Mars 2026, se sont réunis dans la salle d’activités Gilbert Temmermann sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant, conformément aux articles L.121-10 et L.122-5 du Code des Communes.
Etaient présents MM. les Conseillers Municipaux :
HAFIAN Yasmine
GAFFET Jean-François
MARCHAND Patricia
VANDENBUSSCHE Matthieu
TEMMERMANN Jane
GAFFET Daniel
BRASSEUR Ingrid
DELALANDRE Camille
BOYER Cécile
ANDRIEUX Gérald
VERBREGUE Ludivine
TETU Jessy
PADE Vanessa
MARCHAND Frédéric
DELASSALLE Isabelle
Absents : néant.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Marcel POISSON, Maire sortant, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer MM. HAFIAN Yasmine, GAFFET Jean-François, MARCHAND Patricia, VANDENBUSSCHE Matthieu, TEMMERMANN Jane, GAFFET Daniel, BRASSEUR Ingrid, DELALANDRE Camille, BOYER Cécile, ANDRIEUX Gérald, VERBREGUE Ludivine, TETU Jessy, PADE Vanessa, MARCHAND Frédéric, DELASSALLE Isabelle, dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Monsieur Jean-François GAFFET, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.
Madame Patricia MARCHAND a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal. Madame BOYER Cécile et Monsieur Daniel GAFFET sont désignés assesseurs par le Conseil Municipal.
Lecture faite de la charte de l’élu et son chapitre III, le conseil Municipal va procéder à l’élection du Maire et adjoints.
ÉLECTION DU MAIRE
Premier Tour du Scrutin
Le Président, après avoir donné lecture des Articles L.122-4, L.122-5 et L. 122-8 du Code des Communes, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.122-4 du Code des Communes.
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a mis son enveloppe du modèle uniforme fourni par la Mairie dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote……….. 0 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne……………………………… 15 Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau……………………… 0 Nombre des suffrages exprimés………………………………............. 15 Majorité absolue ……………………………………………………… 8
ont obtenu : Madame Yasmine HAFIAN……Quinze…….voix…………... 15
Madame Yasmine HAFIAN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.
Le président a indiqué qu’en l’application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit 4 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune.
ÉLECTION DES ADJOINTS
Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Le Conseil Municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l’issue de ce délai, le Maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire avaient été déposée.
Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au Maire.
Premier Tour du Scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote……….. 0 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne……………………………… 15 Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau……………………… 0 Nombre des suffrages exprimés………………………………............. 15 Majorité absolue ……………………………………………………… 8
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE
CHAQUE CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE
DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
GAFFET Jean-François 15 Quinze
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. GAFFET Jean-François. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation :
1. GAFFET Jean-François
2. MARCHAND Patricia
3. VANDENBUSSCHE Matthieu
L’ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 21h30.
Yasmine HAFIAN
Maire de Canaples