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Déliberation - Liste deliberations du 04 03 2025
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Thèmes du document : Énergies, Économie et finances, Environnement,
LA
BOIXE
- Commune
- Registre
des
délibérations
LISTE
RÉCAPITULATIVE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
04
mars
2025
BUDGET
TRANSPORT
SCOLAIRE
DATE
NUMERO
OBJET
VOTE
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
an
à
ste
04/03/2025
2025_DE_017
COMMUNAL
DES
IMPOTS
DIRECTS
(CCID)
Adoptée
à la majorité
ECHANGE
DE
PARCELLE
POUR
MODIFICATION
DE
aa
2
ue
04/03/2025
2025_DE_018
L'ASSIETTE
D'UN
CHEMIN
RURAL
À
PETOURET
Adoptée
à la
majorité
CLASSEMENT
DU
CHEMIN
RURAL
N°5
DU
MENADEAU
ar
ou
04/03/2025
2025_DE_019
À
LA
RIVIERE
EN
VOIE
COMMUNALE
Adoptée
à
l'unanimité
DECISION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SUR
LES
ZONES
D'ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
04/03/2025
2025_DE_020
POUR
L'AVIS
CONFORME
SUR
LA
CATEGORIE
DU
Adoptée
à
l'unanimité
REFERENT
PREFECTORAL
UNIQUE
SUR
SON
TERRITOIRE
- ZAEnR
.
NOMINATION
DES
DELEGUES
COMMUNAUX
AU
SEIN
SaAv
a
eA
04/03/2025
20285 _DE_021
DES
ORGANISMES
Adoptée
à l'unanimité
AUTORISATION
DE TRANSFERT
AU
SDÈG
DES
REDEVANCES
POUR
L'OCCUPATION
DU
DOMAINE
ap
us
04/03/2025
2025
_DE_022
PUBLIC
DES
RESEAUX
ELECTRIQUES
ET
DE
Adoptée
à
l'unanimité
COMMUNICATION
ELECTRONIQUES
n
AUTORISATION
AU
SDEG
16
DE
PERCEVOIR
LA
TAXE
04/03/2025
2025_DE_023
COMMUNALE
SUR
LA
CONSOMMATION
FINALE
Adoptée
à
la
majorité
D'ÉLECTRICITÉ TRANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
DE
DISTRIBUTION
ar
4
04/03/2025
2025_DE_024
PUBLIQUE
DU
GAZ
AU
SDEG
16
Adoptée
à l'unanimité
DETERMINATION
DES
DUREES
D'AMORTISSEMENT
av
Loue
04/03/2025
2025
_DE_025
DES
SUBVENTIONS
D'ÉQUIPEMENT
Adoptée
à l'unanimité
DURÉE
D'AMORTISSEMENT
DE
LA
PARTICIPATION
04/03/2025
2025_DE_026
FINANCIERE
RESTAURANT
DE
MONTIGNAC-
Adoptée
à l'unanimité
CHARENTE OUVERTURES
DE
CRÉDITS
POUR
LES
DÉPENSES
se
à linanimité
04/03/2025
2025
DE_027
D'INVESTISSEMENT
Adoptée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2024
-
ar
oe
C4/03/2025
2025_DE_028
BUDGET
PRINCIPAL
VARS
Adoptée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2024
:
ap
Loue
04/03/2025
2025
DE_029
BUDGET
MONTIGNAC-CHARENTE
Adoptée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2024:
ap
ue
04/03/2025
2025_DE_030
BUDGET
DU
CCAS
Adoptée
à l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
: BUDGET
ap
ue
04/03/2025
2025
_DE_031
HAMEAU
ROSSIGNOL
Adoptée
à
Funanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2024 :
ap
LA
04/03/2025
2028_DE_032
BUDGET
BAR
RESTAURANT
VARS
Adoptée
à l'unanimité
04/03/2025
2025_DE_033
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2024 :
Adoptée
à l'unanimité LA
BOIXE
- Commune
- Registre
des
délibérations
DATE
NUMERO
OBJET
VOTE
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
|
04/03/2025
2025_DE_034
BUDGET
PRINCIPAL
DE
VARS
(675)
POUR
L'EXERCICE
Adoptée
à
l'unanimité
2024
_
=
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
—
sera
04/03/2025
2025
DE_035
BUDGET
DE
MONTIGNAC
(550)
Adoptée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
pie
MT
Lite
04/03/2025
2025_DE_036
BUDGET
CCAS
(676)
POUR
L'EXERCICE
2024
Adoptée
à
l'unanimité
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
04/03/2025
2025_DE_037
BUDGET
HAMEAU
ROSSIGNOL
(294)
POUR
Adoptée
à
l'unanimité
L'EXERCICE
2024
:
L
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
04/03/2025
2025_DE_038
BUDGET
BAR
RESTAURANT
(299)
POUR
L'EXERCICE
Adoptée
à
l'unanimité
|
L
2024
_
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
EE
G
;
04/03/2025
2025_DE_039
BUDGET
TRANSPORT
(292)
POUR
L'EXERCICE
2024
Adoptée
à
l'unanimité
DELIBERATION
PORTANT
AFFECTATION
DU
m2
GE
;
ne
04/03/2025
2025_DE_040
RESULTAT
BUDGET
COMMUNAL
LA
BOIXE
Adoptée
à
l'unanimité
DELIBERATION
PORTANT
AFFECTATION
DU
+.
a
04/03/2025
2025
_DE_041
RESULTAT
BUDGET
DU
CCAS
Adoptée
à
l'unanimité
DELIBERATION
PORTANT
AFFECTATION
DU
ES
ji
x
04/03/2025
2025_DE_042
RESULTAT
BUDGET
HAMEAU
ROSSIGNOL
Adoptée
à
l'unanimité
DELIBERATION
PORTANT
AFFECTATION
DU
+
Lou
04/03/2025
2025_DE_043
RESULTAT
BUDGET
BAR-RESTAURANT
Adoptée
à
l'unanimité
DELIBERATION
PORTANT
AFFECTATION
DU
ar
Nr
04/03/2025
2025_DE_044
RESULTAT
BUDGET
TRANSPORT
SCOLAIRE
Adoptée
à
l'unanimité
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
soav
ue
04/03/2025
2025
_DE_045
DE
MISE
À
DISPOSITION
DU
BUS
COMMUNAL
Adoptée
à
l'unanimité
DEMANDE
DE
DETR
POUR
LE
FINANCEMENT
DE
LA
ap
LE
04/03/2025
2025_DE_046
CREATION
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE
:PHASAGE
Adoptée
à
l'unanimité
04/03/2025
2025_DE_047
ADHESION
A
LA
FREDON
Adoptée
à
l'unanimité
CRÉATION
DE
POSTE
FONCTIONNEL
DE
DIRECTEUR
EST
|
ie
04/03/2025
2025_DE_048
GÉNÉRAL
DES
SERVICES
Adoptée
à
l'unanimité
A
La
BOIXE,
le 05/03/2025
Le
Maire,
Jean-Marc
DE
STRAC