Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 15 mars 2017
Compte-Rendu - cr du 08 fevrier 2017
Compte-Rendu - cr du 30 octobre 2018
unknown - cadv avril 2023
Séance - programme mars 2018
unknown - cdvavril2021
unknown - cvdseptembre2019
unknown - cadv fe vrier 2023 2
unknown - cadv mai 2023 4
unknown - cdvavril 2
Compte-Rendu - 5 cr du 30 aout 2017
Document publié le Mercredi 30 août 2017 par la commune de Sainte-Anne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 cr du 30 aout 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Justice et droit,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Convocation.-
Le
15
juin
2017.-
Convocation
adressée,
individuellement
aux
membres
du
conseil
municipal
de
Sainte-Anne,
à
l’effet
de
tenir
une
réunion
ordinaire
le
mercredi
30
août
2017
à
seize
heures
en
mairie,
salle
des
délibérations. Ordre
du
jour :
Modification
des
procès-verbaux
des
21
et 30 juin
2017;
Transfert
du personnel
communal
affecté
au
service
du tourisme
à la CARL ;
Création
d'un
service
" Ecole
de
formation
interne" ;
Modification
de
l'organigramme
des
services
;
Annualisation
du
temps
de
travail
des
agents
du
Poste
de
Secours
;
Organisation
du
Temps
d'Activités
Périscolaire.-Conventions
d'objectifs
de
participation
des
associations
aux
Temps
d'Activités
Périscolaires.
NUES D ES
L’an
deux
mille
dix-sept
et
le
trente
du
mois
d’août,
à
seize
heures
vingt-huit
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
SAINTE-ANNE,
s’est
assemblé
à la
salle
des
délibérations
de
la
mairie,
sous
la
présidence
Monsieur
Christian
BAPTISTE,
maire.
Il
a
été
procédé
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à la
nomination
de
Madame
Mariette
MANDRET
en
tant
que
secrétaire
de
séance. La
secrétaire,
en
application
du
règlement
intérieur
voté
le
25
juin
2014
a
procédé
à
l’appel
des
conseillers. SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Etaient
présents
:M.
Christian
BAPTISTE,
M.
Aurélien
ABAILLE,
M.
Lucien
GALVANI,
Mme
Olivia
RAMOUTAR-BADAL,
M.
Nicaise
Max
LAURENT,
Mme
Lydia
COURIOL,
M.
Dunière
AGLAS,
Mme
Sylvia
LAPTES,
M.
Marcel
KANDASSAMY,
Mme
Eddie
MIXTUR,
Mme
Valérie
HUGUES,
Mme
Mariette
MANDRET,
M.
Patrice
PEDRE,
Mme
Marie-Anièce
MANNE,
Mme
Marthe
BOUCAUD,
Mme
Nicole
BAZZOLI,
M.
Francs
BAPTISTE,
Mme
Michelle
MAXO,
Mme
Evelyne
VACHER,
M.
Lucien
PHILIBERT,
M.
Hugues
CHATEAUBON,
M.
Georges
NARDIN,
Mme
Christine
GANACHAUD,
M.
Tony
ABRAHAM,
M.
Jacques-Edouard
CHIPOTEL.
Etaient
absents
excusés
:M.
Thomas
Philippe
TROUPE,
M.
Jean
FAHRASMANE
Mme
Sylvie
VANOUXKITA,
Mme
Diana
PERRAN.
Etaient
absents
:
Mme
Alix
HUYGUES-BEAUFOND,
M.
Marcellin
LACHOUA,
M
Eric
LATCHOUMANIN,
M.
Germain
GRANDISSON,
M.
Christophe
CATHERINE,
Mme
Anne-Marie
BONDOT.
L*
délibération
Modification
des
statuts
de
la
CARL.-
Avis
du
conseil.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L5216-5,
L5211-17
et
L5211-20
;
Vu
le Code
du
Tourisme,
notamment
ses
articles
L133-3
et
L211-1;
Vu
la délibération
n°
2017-CC-2017-5S-DAJA-23
en
date
du
17
mai
207du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
d’Agglomération
la
Riviéra
du
Levant
portant
sur
la création
de
l’Office
de
Tourisme
Intercommunal
;
Vu
la
délibération
n°
2017-CC-2017-6S-DAJA-27
datée
du
28
juin
2017
approuvant
les
statuts
modifiés
de
la
Communauté
d’Agglomération
la
Riviéra
du
Levant
afin
d’y
intégrer
en
matière
de
promotion
du
tourisme,
la
compétence
facultative
« commercialisation
de
produits
touristiques
dans
les
conditions
prévues
par
le Code
du
Tourisme
»
;
Vu
les
statuts
de
la
Communauté
d’Agglomération
la
Riviéra
du
Levant
;
Vu
le
projet
de
nouveaux
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
la
Riviéra
du
Levant
et
notamment
son
article
6-3
;
Considérant
que
la
Communauté
d'Agglomération
la
Riviéra
du
Levant
doit
exercer
la
compétence
«
commercialisation
de
produits
touristiques
dans
les
conditions
prévues
par
le
Code
du
Tourisme
»
afin
de
pouvoir
confier
cette
activité
à 1’Office
de
Tourisme
Intercommunal
;
Le
conseil
municipal
;
Ouï
le Maire
en
son
exposé
;
Après
discussion
; SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
la majorité,
Mme
Michelle
MAXO
s’étant
abstenue
;
DECIDE : Article
1
: D’approuver
le transfert
au
profit
de
la Communauté
d’Agglomération
la Riviéra
du
Levant
de
la compétence
facultative
en
matière
de
promotion
du
tourisme
« commercialisation
de
produits
touristiques
dans
les
conditions
prévues
par
le Code
du
Tourisme
».
Article
2
: D’approuver
les
modifications
des
statuts
en
son
article
6
par
l’insertion
d’un
article
6-3
intitulé
compétences
facultatives
-
en
matière
de
promotion
du
tourisme
- commercialisation
de
produits
touristiques
dans
les
conditions
prévues
par
le
Code
du
Tourisme.
Article
3
: De
donner
tous
pouvoirs
au
maire
pour
l’exécution
de
cette
délibération
2°"
délibération
Transfert
du
personnel
communal
affecté
au
service
du
tourisme
à
la
CARL.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la loi n°
83-634
du
13 juillet
1983
modifié
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires
;
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
Vula
loi
n°2015-991
du
7
août
2015
portant
Nouvelle
Organisation
Territoriale
de
la
République
;
Vu
la
délibération
numéro
CC-2016-9S-DAJA-44
du
22
décembre
2016
de
la
Communauté
d'Agglomération
La
Riviera
du
Levant
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
15
en
date
du 22
décembre
2016
relative
à la
prise
de
la
compétence
« Promotion
du
Tourisme
» par
la
CARL
et
signature
d’une
convention
de
gestion
;
Considérant
que
le
transfert
de
la
compétence
«
tourisme
» vers
la
Communauté
d'Agglomération
«
La
Riviera
du
Levant
» doit
être
effectif
au
1er
Septembre
2017
et
les
agents
exerçant
en
totalité
leurs
fonctions
dans
le
service
concerné
sont
également
transférés
:
Vu
l’avis
favorable
du
Comité
Technique
en
date
du
26
Juillet
2017
;
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré
;
DECIDE : A
la majorité,
Mme
Michelle
MAXO
s’étant
abstenue
; SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Article
1.
-D’autoriser
le
transfert
à
la
Communauté
d'Agglomération
«
La
Riviera
du
Levant
»
des
six
agents
suivants
:
Noms
Prénoms
Grades
Fonction
Quotité horaire
AURIVEL
Mathieu
Adjoint
Agent
d’accueil
Administratif
Touristique
35H
Principal
de
1°°
Classe
BOUDHOU
|
Lucienne
Adjoint
Responsable
du
d'Animation
Service
du
35
H
territorial
Tourisme
JACOBIN
Alexa
Adjoint
Agent
d’accueil
d’Animation
Touristique
35H
territorial
LACHMAN
|
Marielle
Adjoint
Agent
d’accueil
32:H
Administratif
Touristique
territorial
De
donner
pouvoir
au
maire
pour
signer
toute
pièce
administrative
relative
à cette
affaire.
3°"
délibération
Création
d’un
service
« Ecole
de
formation
interne
».
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifié
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
;
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
Fonction
Publique
Territoriale
;
Vu
la
loi
n°
84-594
du
12
juillet
1984
modifiée,
relative
à la
formation
des
agents
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
Va
la
loi
n°
2007-148
du
2
février
2007
de
modernisation
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
; SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
la
loi
n°
2007-209
du
19
février
2007
relative
à la
Fonction
Publique
Territoriale
;
Vu
le
décret
n°
85-603
modifié
du
10
juin
1985
relatif
à
l’hygiène
et
à
la
sécurité
du
travail
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
Vu
le
décret
n°
2007-1845
du
26
décembre
2007,
relatif
à la
formation
professionnelle
tout
au
long
de
la
vie
des
agents
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
Vu
le
décret
n°
2008-830
du
22
août
2008
relatif
au
livret
individuel
de
formation
;
Vu
l’avis
favorable
du
Comité
technique
en
date
du
le
26
juillet
2017
;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
;
DECIDE
:
A
l’unanimité
;
1)
- D’autoriser
le
maire
à créer
un
service
« école
de
formation
interne
»
en
faveur
des
agents
de
la
collectivité.
2)
-
De
donner
tout
pouvoir
au
maire
pour
faire
fonctionner
cette
structure.
Le
maire
expose
que
compte
tenu
du
transfert
de
la
«
Compétence
Tourisme
»
à
la
Communauté
d'Agglomération
la
Riviéra
du
Levant
(CARL),
à
compter
du
01
septembre
2017
et
de
la
création
de
Pécole
de
formation
interne,
des
modifications
doivent
être
apportées
à
l’organigramme
des
services
communaux. Le
conseil
municipal
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
relative
aux
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
;
Vu
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
; SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
la
délibération
n°
6
en
date
du
22
Décembre
2016
portant
modification
de
l’organigramme
des
services
communaux
;
Vu
l’avis
du
comité
technique
en
date
du
26
Juillet
2017
;
Considérant
les modifications
à intervenir
sur
l’organigramme
;
Après
en avoir
délibéré
:
A
l’unanimité
;
DECIDE :
1)
D’APPROUVER
la modification
de
l’organigramme
des
services
tel
que
présenté
en
annexe.
2)
DE
DONNER
tout
pouvoir
au
Maire
pour
le
mise
en
place
de
cette
modification
de
l’organisation
des
services
de
l’Administration
Communale.
5°"
délibération
:Annualisation
du
temps
de
travail
des
agents
du
Poste
de
Secours.
Le
conseil
municipal
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
Fonction
Publique
Territoriale,
article
7-1
;
Vu
le
décret
n°2000-815
du
25
août
2000
modifié
relatif
à l’aménagement
et
à la
réduction
du
temps
de travail
dans
la
Fonction
Publique
de
l’Etat
et
dans
la
magistrature
;
Vu
le
décret
n°2001-623
du
12
juillet
2001
modifiée
pris
pour
l’application
de
l’article
7-1
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
et
relatif
à
l'aménagement
du
temps
de
travail
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
Vu
l’avis
favorable
du
Comité
Technique
en
date
du
26
juillet
2017
;
Ouï
l’exposé
du
maire
;
Après
en
avoir
délibéré
;
A
l’unanimité
;
DECIDE
: SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Article
1
:D'ADOPTER
les
modalités
de
l’annualisation
du
temps
de
travail
des
agents
du
poste
de
secours,
telles
que
définies
en
annexe.
Article
2
:D’AUTORISER
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
6°”
délibération
Organisation
du
Temps
d'Activités
Périscolaires
: conventions
d’ob
jectifs
de
D
__deuDeraron
8
Ip:
2]
Participation
des
associations
aux
Temps
d’Activités
Périscolaires.
Le
conseil
municipal
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
décret
n°
2016-269
du
4
mars
2016
modifiant
le
décret
n°2015-996
du
17
août
2015
portant
application
de
l’article
67
de
la loi 2013-5905
du
8 juillet
2013
d’orientation
et de programmation
pour
la refondation
de
l’école
de
la république
et relatif aux
fonds
de
soutien
au
développement
d’activités
périscolaires. Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
8 juillet
2015,
autorisant
le
maire
à
signer
avec
le
recteur
le
Projet
Educatif
du
Territoire.
Après
discussion
;
A
la majorité,
Mr
Tony
ABRAHAM
s’étant
abstenu
;
1.-
Autorise
le
maire
à signer
les
conventions
de
partenariat
avec
les
associations
suivantes
:
Nom
de
Activités
Ecoles
concernées
Nombre
Montant
de
l'association
d’intervenant/
la
jour
subvention
1-
Les
Bons
Amis
|
Découverte
et
pratique
|
L.
CALENDRIER
3
2 450€
de
la
danse
quadrille
|
G.MARAGNES
Echanges
inter-
A.LAZARD
générationnels
R
et
GMATHURINE
2-
JUVENTUS
Découverte
des
L.
CALENDRIER
2
6
000€
disciplines
:football,
|
G.MARAGNES
basket,
athlétisme
3-
ASPEI
Découverte
du
tri
G.TROUPE
4
10
000€
sélectif
M.BORIFAX
L’évolution
de
la
L.
CALENDRIER
musique
en
G.MARAGNES
Guadeloupe Découverte
des
jeux
traditionnels Alimentation
et
hygiène
corporelle SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
4-
LCF
Eveil
à la
pratique
G.TROUPE
12
37
169€
sportive
:1,2,3
bougez
|
M.BORIFAX
Tous
citoyens
G.JHIGAÏ
Vivre
ensemble,
c’est
|
U
CAMPRASSE
aussi
faire
ensemble
L.
CALENDRIER
Petits
explorateurs
G.MARAGNES
culturels
A.LAZARD R.PIERROT
5-
GAIP
Boîte
thématique
L.
CALENDRIER
5
28
000€
G.MARAGNES
.
M.BORIFAX
Eveil
des
sens
6-
KONTAKAZ
Atelier
«
Dire,
se
dire,
|
M.
BORIFAX
3
10
600€
grandir
»
expression
|
U.
CAMPRASSE
théatrale
G.TROUPE S.PALMIER E.VILUS ST-P.PHIRMIS G.JHIGAÏ L.
CALENDRIER
A.LAZARD V.VALIER
7-METIS
GWA
Animation
artistique
:|
Elémentaires
2
9 000€
danse
8-
«EN
SCENE
» |
Théâtre
G.TROUPE
1
4
000€
R.PIERROT L.
CALENDRIER
G.MARAGNES
9-
LA
SA
YE
Découverte
des
arts
de
Elémentaires
2
6
050€
rue
:HIP-HOP,
cirque
10-
JISC
Initiation
à
la
pratique
|
L.
CALENDRIER
2
5
000€
du
basket
G.MARAGNES A.LAZARD R
et
G
MATHURINE
11-
APIYE
Mon
herbier
M.
BORIFAX
2
5
000€
S.PALMIER R
et
G
MATHURINE
L.
CALENDRIER
G.MARAGNES
Activités
manuelles
ST-P.PHIRMIS
2
5
000€
12-FIAT
LUX
autour
de
l’artisanat
S.PALMIER
traditionnel
R
et
G
MATHURINE
Atelier
de
jeux
de
V.VALIER
société
ludo-éducatif
13-DESPERADOS
|
Initiation
au
Muay
L.
CALENDRIER
4
15
000€
FIGHTING
CLUB |
Thaï
(boxe)
G.MARAGNES
Initiation
à la
boxe
F.DONNAT
éducative
,
respect
des
|
V.VALIER
règles
R
et
G
MATHURINE
R.PIERROT SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
14-DYNAMIC
3A
|
Activités
sportives,
S.PALMIER
30
154€
artistiques
et
E.VILUS
culturelles
R
et
GMATHURINE
« maké
kreyol
» jeu
de
|
L.
CALENDRIER
calcul
mental
G.MARAGNES
Modelage
argile
A.LAZARD
« Land
Art
»
V.VALIER
Relaxation Gwo
ka
:patrimwan
an
nou
15-
ANGLAIS
Eveil
ludique
à la
Toutes
les
écoles
3 240€
POUR
TOUS
langue
et la
culture
anglophone
16-RCSF
Découverte
et
pratique
|
Maternelle
GS
et
6
000€
du
rugby
« touché
»
élémentaire
17-En
avant
roller
|
Initiation
à l’activité
Elémentaires
4
000€
rollers
18-KANEL”’
Arts
visuel
G.JHIGAÏ
2 500€
Activités
ludiques
R.PIERROT
2.-
Donne
tous
pouvoirs
au
maire
pour
l’exécution
de
cette
délibération.