Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 23164?projectId=453
Procès Verbal - 23167?projectId=453
Procès Verbal - 377921?projectId=453
Procès Verbal - 23144?projectId=453
Procès Verbal - 23134?projectId=453
Procès Verbal - 118099?projectId=453
Procès Verbal - 23147?projectId=453
Procès Verbal - 23173?projectId=453
Procès Verbal - 416885?projectId=453
Procès Verbal - 37764?projectId=453
Procès Verbal - 23123?projectId=453
Document publié le Lundi 10 septembre 2018 par la commune d'Hostun.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23123?projectId=453)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
1
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 10 SEPTEMBRE 2018
L'an Deux Mil Dix-huit, le 10 septembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune d'HOSTUN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bruno VITTE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 14
Présents : 13 représenté : 1 votants : 14
Quorum : 8 Date de convocation du conseil municipal : 5 septembre 2018
Présents : Monsieur Bruno VITTE, Le Maire, Madame Jeannine FOURNAT, Messieurs Jean- Paul ROSAND, Lionel DUJOL, Mesdames Laurence TICHON, Françoise CELERIEN, Véronique ORARD, Monique DA COSTA, Messieurs Damien BONNETON, Roger CHARVIN, François TERPANT, Benoit VILLARD, Tony VITALDURAND.
Pouvoir : Madame Lucie ABISSET a donné pouvoir à Bruno VITTE,
ORDRE DU JOUR :
Demande subvention pour la rénovation du Monuments aux morts (ONAC, Conseil Départemental, Souvenir français)
Clôture Régie TAP
Signature avenant convention ACFI
Demande subvention divers travaux
Attribution deux logements T4
Approbation rapport d’activités 2017 de la communauté d’agglo
Signature de la convention CAF pour les mercredis loisirs
Budget commune : Décision modificative n°2
Caution logement locatif non restitution
Informations et Questions diverses
Monsieur François TERPANT a été élu secrétaire de séance.
LE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 25 JUIN 2018 EST APPROUVE A L’UNANIMITE. 2
Monsieur le maire ouvre la séance du conseil municipal.
Demande de subvention pour la rénovation du monument aux Morts (ONAC, Conseil Départemental, Souvenir Français)
La commune envisage de restaurer le monument aux morts situé dans le cimetière.
Ces travaux consisteront en un sablage de l'ensemble du monument aux morts, au remplacement de divers panneaux de façade, de la fourniture et pose de plaques de pierre de Comblanchien, de la restauration du lettrage et l’ajout de noms manquants.
Montant estimé de l'ensemble de l'opération: 3 684,16 € H.T.
Une demande de financement peut être formulée auprès du ministère de la Défense pour l'entretien ou la réfection des stèles, plaques et monuments aux morts par l'intermédiaire de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre de notre département ainsi qu’auprès du Souvenir Français et du Conseil départemental.
La commune sollicite une subvention, auprès de chaque financeur, au meilleur taux possible.
Suppression de la régie de recettes TAP
Bruno VITTE rappelle que les Temps d’Activités Périscolaires ont été abandonné pour cette rentrée scolaire 2018-2019.
A ce titre, à la demande de la trésorerie, il est nécessaire de supprimer et clôturer la régie de recettes TAP.
Cette suppression est donc effective depuis le 1er septembre 2018.
Signature avenant de la convention ACFI
Bruno VITTE indique que le Centre de Gestion de la Drôme, peut assurer une fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité du travail. Pour cela le Conseil Municipal, accepte la signature de l’avenant n°4 à la convention de partenariat avec le Centre de Gestion de la Drôme pour cette mission d’inspection.
Demande de subvention – Travaux sur bâtiments communaux
Bruno VITTE rappelle que des travaux sont envisagés au sein de divers bâtiments communaux pour un montant total HT estimé à 31 093,00 €.
La commune sollicite le soutien financier au meilleur taux possible auprès du Conseil Départemental au titre du dispositif de solidarité territoriale 2019.
Attribution logement T4
Bruno VITTE rappelle le départ de Monsieur Benoit DELATTRE et Madame Gaëlle CITRO, locataires d’un logement communal, situé 2 rue de la Fontaine à Hostun.
A ce titre, la commission a reçu plusieurs candidatures.
Après examen des dossiers de candidatures, il est approuvé la signature d’un bail commençant le 1er octobre 2018. Le loyer est fixé à 454 € par mois + les charges liées à l’enlèvement des ordures ménagères.
Attribution logement T4
Bruno VITTE rappelle le départ de Monsieur et Madame DEFRANCQ Christophe, locataires d’un logement communal, situé 2 rue de la Fontaine à Hostun.
A ce titre, la commission a reçu plusieurs candidatures. 3
Après examen des dossiers de candidatures, il est approuvé la signature d’un bail commençant le 1er septembre 2018. Le loyer est fixé à 566 € par mois + les charges liées à l’enlèvement des ordures ménagères.
Valence Romans Agglo - Présentation du rapport annuel
Bruno VITTE fait lecture du rapport d’activités de l’année 2017 de la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo.
Le conseil municipal doit se prononcer sur ce rapport.
Après concertation, le rapport annuel 2017 est validé par le conseil municipal.
Familles Rurales - Signature d’une convention avec la CAF pour la mise en place des mercredis loisirs
Bruno VITTE expose au conseil municipal que suite à la suppression des TAP à la rentrée scolaire de septembre 2018, l’Association Familles Rurales de Jaillans se voit contrainte de relancer les mercredis loisirs afin de répondre aux demandes des familles.
La signature de cette convention permet d’obtenir de la CAF, une aide à minima de 45 % du coût de ces mercredis loisirs.
Budget commune : Décision Modificative n°2
Jeannine FOURNAT, Adjointe, informe qu’il est nécessaire d’augmenter et diminuer des crédits dans certains comptes afin de régulariser les écritures d’investissement.
Caution logement locatif
Jeannine FOURNAT explique que la trésorerie, pour des raisons comptables, a demandé une délibération expliquant la non restitution de la caution relative à la location d’un des appartements situés au-dessus de la Fontaine.
En effet, vu l’état des lieux effectué à la sortie, le logement a dû faire l’objet d’une remise en état.
La caution ne sera pas restituée et utilisée pour les travaux de rénovation.
Informations diverses
* Hall des Sports : Le dossier suit son cours. Un rendez-vous sera prochainement fixé afin de signer l’acte de propriété. Une inauguration sera organisée, à cette occasion une plaque sera apposée en mémoire des donateurs.
* Bâtiment technique associatif : Le chantier avance bien. Les bénévoles se sont retrouvés ce samedi afin de mettre en place la toiture du bâtiment. Il reste environ deux journées de travail.
* Installation d’un écran TV : Afin de communiquer en temps réel les informations communales, le conseil municipal a décidé de mettre en place un écran. Il va être installé à l’intérieur de la mairie, à la vue de tous les hostunois et hostunoises.
* Concert de Maloni Fipagi : Le samedi 22 septembre 2018 à l’Eglise Saint Martin d’Hostun.
* Chemin de peintres : Les 6 et 7 octobre 2018.
* Ramassage scolaire : Des difficultés sont rencontrées depuis le début de l’année scolaire pour emmener les collégiens et lycéens à leurs établissements respectifs. Un courrier, co-signé avec la commune de La Baume d’Hostun, a été envoyé à Valence Romans Déplacement pour faire 4
remonter le mécontentement des familles ainsi que les dysfonctionnements de leur nouveau système de ramassage des enfants. Nous sommes donc en attente de leur retour.
* Point de collectes des ordures ménagères et tri sélectifs : A compter de novembre 2018, les points de collectes d’ordures ménagères et du tri sélectifs vont être mis en place dans différents endroits de la commune. Le service « déchets ménagers » de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo doit nous faire parvenir, dans les prochains jours, un plan mentionnant les différents points de collecte.
* Repas du CCAS : Le samedi 22 décembre 2018 au Restaurant Le Chat Vert.
La séance est levée à 20 heures 45.
Prochaine réunion le lundi 15 octobre 2018 à 19h00