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Convocation - 42 Approbation du PV de la séance du 05 09 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Argenvières.
Lien du pdf (Convocation - 42 Approbation du PV de la séance du 05 09 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 28/10/2025
Reçu en préfecture le 28/10/2025
Publié le ER
ID :018-211800123-20251017-2025 42-DE
République Française
Département CHER
Commune d'ARGENVIERES
L'an 2025, le 17 Octobre à 19:30, le Conseil Municipal de la Commune d'ARGENVIERES
s’est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame
MENARD Francine, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du
jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers
municipaux le 10/10/2025. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de
la Mairie le 10/10/2025.
Présents : Mme MENARD Francine, Maire, Mme TRINQUET Simone, M. CHANDAT David,
M. MOULINNEUF Michel, Mme BROC Caroline, M. COGNOT Gérard, M. FOURMENTRAUX
Yves, Mme VANDENBUSSCHE Julie
A l'unanimité
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0 Absents : M. BREDART Jean-Luc, M. CHAMPROUX Martial, M. DE SEGUINS-PAZZIS Nicolas
A été nommél{e) secrétaire : M. MOULINNEUF Michel
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15 ;
Vu le projet de procès-verbal ;
Le procès-verbal de la séance de Conseil Municipal qui s’est tenue le 05 septembre 2025 a été établi
par le secrétaire de séance désigné en la personne de Yves FOURMENTRAUX.
Madame la Maire en donne lecture ; il n’appeile pas d'observation de la part de l'assemblée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, ADOPTE le Procès-Verbal de la
séance de CM du 05 septembre 2025.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 28 Octobre 2025
La Maire
Francine MENARD
À L \ —— à N NX en
Le Secrétaire de séance
M. MOULINNEUF Michel
Publicité des actes de la commune par publication papier le : 21/10/2025
Transmis au contrôle de légalité le : 21/10/2025