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Convocation - 10 Approbation du PV du 29 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argenvières.
Lien du pdf (Convocation - 10 Approbation du PV du 29 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
République Française
Département CHER
Commune d'ARGENVIERES
L'an 2026, le 6 Mars à 19:30, le Conseil Municipal de la Commune d'ARGENVIERES s’est
réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame MENARD
Francine, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les
notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le
27/02/2026. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le
27/02/2026.
Présents: Mme MENARD Francine, Maire, Mme TRINQUET Simone, M. CHANDAT David,
M. MOULINNEUF Michel,
Mme BROC Caroline, M. COGNOT Gérard, M. FOURMENTRAUX Yves, Mme
VANDENBUSSCHE Julie
A l'unanimité
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : O
Absents : M. BREDART Jean-Luc, M. CHAMPROUX Martial, M. DE SEGUINS-PAZZIS Nicolas
A été nommé secrétaire : M. FOURMENTRAUX Yves
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15 ;
Vu le projet de procès-verbal ;
Le procès-verbal de la séance de Conseil Municipal qui s’est tenue le 29 janvier 2026 a été établi par
le secrétaire de séance désigné en la personne de David CHANDAT.
Madame la Maire en donne lecture ; il n’appelle pas d'observation de la part de l'assemblée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, ADOPTE le PV de la séance de CM du
29 janvier 2026.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 9 Mars 2026 Fe GED
La Maire (VE 4 A Le/La Secrétaire de séance Francine TES QE x M. FOURMENTRAUX Yves \ NX lu, Cash
a er
28
Publicité des actes de la commune par publication papier le : 10/03/2026
Transmis au contrôle de légalité le : 10/03/2026