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Déliberation - b0301007
Document publié le Lundi 15 mai 2000 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - b0301007)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Rencontres Jeune Création - Retrait de la vente d’objets promotionnels
M. l’Adjoint ROIGNOT, Rapporteur : Dans le cadre de la manifestation des «Rencontres Jeune Création», des objets ont été produits à partir des spectacles : un livre de photographies intitulé «Images de Rencontres» et un compact disque «Beatles Beat» enregistré lors du spectacle de clôture de l’édition 1999.
Une délibération du Conseil Municipal en date du 15 mai 2000 avait permis de les mettre en vente à Besançon-Informations aux tarifs suivants :
* 6,10 € (Images de Rencontres)
* 7,62 € (CD).
Après deux saisons, il est proposé de les retirer de la vente (stock au 31/10/2002 : 107 livres et 84 CD).
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur cette proposition.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable de la Commission Culture, le Conseil Municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 11 février 2003.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 137
30 janvier 2003