Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2022 12 08 17 APCP2 port Avranche
Déliberation - Delib 2022 12 08 15 DOB 2023 commune
Déliberation - Delib 2022 12 08 20 DOB 2023 port
Déliberation - Delib 2022 12 08 12 autorisation engager depenses
Déliberation - Delib 2022 12 08 13 TOP 2022
Déliberation - Delib 2022 12 08 19 autorisation engager depenses
Déliberation - Delib 2022 12 08 26 reglement MDA
Déliberation - Delib 2022 12 08 18 Dm2 port
Déliberation - Delib 2022 12 08 7 conv cooperation
Déliberation - Delib 2022 12 08 5 RPQS eau
Compte-Rendu - CR 08 12 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 08 12 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Eau et assainissement,
N° Affaire Objet de l'affaire VOTES
1 / Election de la secrétaire de séance : M. CASAS-MATEU Romain
2 / Approbation de l'ordre du jour
3 / Approbation du PV du 29/09/2022
1 / Unanimité
2 / Unanimité
3 / Unanimité
2022-12-08/01 Modification des commissions municipales « Finances et commande publique »,« Vie associative et sportive », « Ressources humaines et emploi », et « Qualité de vie, vivre ensemble et animations » Adopté par 24 voix 3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2022-12-08/02 SPL TaM - Désignation d’un représentant suppléant
Benoit Deltour élu par 20 voix
20 voix pour B. Deltour
7 voix pour P. Cattin-Vidal
2022-12-08/03 Dérogations accordées par le Maire au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – Arrêt de la liste des dimanches pour l’année 2023 – Avis du Conseil municipal Adopté par 25 voix 2 contre : L. Taton - C. Prost
2022-12-08/04 Rapport sur le prix et la qualité des services publics 2021 - Assainissement - Présentation au Conseil municipa Prend acte
2022-12-08/05 Rapport sur le prix et la qualité des services publics 2021 - Eau potable et eau brute - Présentation au Conseil municipal Prend acte
2022-12-08/06 Rapport sur le prix et la qualité des services publics 2021 - Prévention et gestion des déchets - Présentation au Conseil municipal Prend acte
2022-12-08/07 Convention de coopération pour utiliser la commande publique comme levier d'insertion professionnelle - Autorisation de signature Unanimité
2022-12-08/08 Fondation du Patrimoine - Complément de subvention Unanimité
2022-12-08/09 Actualisation et clôture des AP/CP n°1 - Sécurisation des bâtiments communaux et n°2 - Construction d'un bâtiment associatif Unanimité
2022-12-08/10 Remboursement exceptionnel de frais de mise en fourrière d’un véhicule Unanimité
2022-12-08/11 Décision modificative n°1 - Budget de la ville de Pérols 2022 Adopté par 20 voix
7 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P. Cattin-Vidal -
M. Poujol - L. Chamard-Bois - P. Pasquier
2022-12-08/12 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget de la commune Adopté par 20 voix
7 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P. Cattin-Vidal - M.
Poujol - L. Chamard-Bois - P. Pasquier
2022-12-08/13 Versement des TOP - exercice 2022 Unanimité
2022-12-08/14 Avance de subvention aux associations dans le cadre des TOP – année 2023 Unanimité
2022-12-08/15 Rapport et débat d’orientations budgétaires de la Commune – 2023 Prend acte par 20 voix
7 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P. Cattin-Vidal - M.
Poujol - L. Chamard-Bois - P. Pasquier
2022-12-08/16 Actualisation de l'AP/CP n°1 du budget du Port - Bornes eau-électricité Adopté par 24 voix 3 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2022-12-08/17 Création d'une AP/CP n° 2 sur le Budget du Port pour le projet d'Aménagement de l'Avranche Adopté par 20 voix
7 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P. Cattin-Vidal - M.
Poujol - L. Chamard-Bois - P. Pasquier
2022-12-08/18 Décision modificative n°2 - Budget annexe Port de Pérols Adopté par 24 voix 3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2022-12-08/19 Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Budget du Port Adopté par 20 voix
7 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P. Cattin-Vidal - M.
Poujol - L. Chamard-Bois - P. Pasquier
2022-12-08/20 Rapport et débat d’orientations budgétaires du Port – 2023 Prend acte par 20 voix
7 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P. Cattin-Vidal - M.
Poujol - L. Chamard-Bois - P. Pasquier
2022-12-08/21 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AI 42 au titre du Fonds Barnier - M.PENLAE Adopté par 24 voix 3 ne prennent pas part au vote : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2022-12-08/22 Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AR 112 - M.LABONNE Unanimité
2022-12-08/23 Vente de la parcelle cadastrée section AM 199 via l'outil immo-intéractif Unanimité
2022-12-08/24 Modification du tableau des effectifs Adopté par 24 voix 3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2022-12-08/25 Modalités de monétisation du compte épargne temps du personnel de la crèche C. PERRAULT - abroge et remplace la délibération n°2022_09_29_21 Unanimité
2022-12-08/26 Règlement de la Maison des arts Max Castan Unanimité
URBANISME
CULTURE
RESSOURCES HUMAINES
METROPOLE
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
AFFAIRES GENERALES
Délibérations du Conseil municipal du 08/12/2022