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unknown - Métropole - Européenne de Lille - 18 C 0175 Document publié le Jeudi 1 mars 2018 Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 18 C 0175)Thèmes du document : Industrie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, 18 C 0175

séance du 23/02/2018

(63192) / jeudi 1er mars 2018 à 09:55 1 / 2

Délibération du CONSEIL

PLANIFICATION STRATEGIQUE ET GOUVERNANCE - SYSTÈME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - PRODUCTION DE DONNEES GEO

Constitution d'un nouveau modèle numérique spatial 2018 très précis - Convention de groupement de commandes Métropole Européenne de Lille /Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole - Décision - Financement

La connaissance fine du territoire a toujours été une ambition forte de la Métropole Européenne de Lille depuis sa création. Pour ce faire, les services de la MEL se sont toujours efforcés de disposer de référentiels géographiques fiables et adaptés aux besoins des utilisateurs.

Dans le cadre de leurs missions, les services de la MEL ont pour objectif de toujours décrire mieux et plus précisément le territoire métropolitain (élargi à l’échelle SCOT). Cette description doit d’abord et avant tout s’appuyer sur la géographie physique du territoire, c’est-à-dire un ensemble de données géographiques décrivant la surface de la Terre. C’est cette géographie qui permet de comprendre notre territoire, son état actuel mais aussi ses évolutions passées et à venir. Il s’agit du référentiel de base sur lequel tout système d’information géographique doit s’appuyer pour proposer des outils d’aide à la décision ou plus simplement des cartographies. Ce référentiel géographique spatial de base se compose, entre autres, d’un MNT (modèle numérique de terrain), le MNE (modèle numérique d’élévation des bâtis), le MNV (modèle numérique d’élévation du monde végétal).

Le MNT permet notamment de générer les courbes de niveaux du sol. Le MNE permet lui d’étudier la hauteur et la forme des bâtiments ou leur volumétrie. Il s’agit d’une base nécessaire et préalable à la 3D.

Pour disposer de ces bases de données, la Métropole Européenne de Lille doit engager une campagne aérienne de levés topographiques à grande échelle grâce à des technologies laser de précision (technologie LIDAR).

Régulièrement sollicitée pour éclairer ses politiques publiques, la Métropole Européenne de Lille souhaite se doter de ces modèles à l’échelle de son territoire d’étude : le territoire du SCOT soit 1000 km².

Le modèle numérique spatial actuellement utilisé par la Métropole Européenne de Lille date de 2001. Les données ont plus de 16 ans et depuis notre territoire a beaucoup évolué, tant dans sa forme que son contenu : de nouvelles communes, de nouveaux aménagements (Euralille, La Haute Borne, L’union…)

La technologie de l’époque ne permettait pas une aussi bonne précision et résolution qu’aujourd’hui. Les standards actuels sont 10 fois plus précis que ceux utilisés il y a 20 ans.18 C 0175

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Aussi, il est proposé de refaire un modèle numérique spatial complet sur l’ensemble du territoire pour traiter toutes les communes avec le même degré de précision et avoir un millésime unique pour gagner en cohérence et qualité de traitement. Par exemple, la Métropole Européenne de Lille ne dispose pas de cette donnée stratégique sur les 5 nouvelles communes issues de l’ex Communauté de Communes des Weppes.

De nombreux projets métropolitains consomment ce référentiel, c’est pourquoi cette acquisition a été conçue comme un projet transversal avec les directions de la Métropole Européenne de Lille directement concernées et pourrait être cofinancé par la Métropole Européenne de Lille et l’Agence de Développement et d’Urbanisme de Lille Métropole au titre de leurs politiques publiques respectives.

Aussi, il est envisagé de créer une convention de groupement de commande MEL/ADULM pour la passation d’un marché à procédure adapté de constitution d’un nouveau modèle numérique spatial d’un montant de 175 000 € HT réparti comme suit :

- Métropole Européenne de Lille : 165 000 € HT

- Agence de Développement et d’Urbanisme de Lille Métropole : 10 000 € HT

Il est proposé que le coordonnateur du groupement de commandes soit la Métropole Européenne de Lille. Elle est chargée de procéder à l’organisation de l’ensemble des opérations de sélection, de signer, de notifier et exécuter le marché.

Par conséquent, la Commission Gouvernance et Administration consultée, le Conseil de la Métropole décide :

1/ de la réalisation du nouveau modèle numérique spatial de terrain ; 2/ d’autoriser Monsieur le Président ou son représentant à signer la convention de groupement de commandes ;

3/ d’imputer les dépenses correspondantes sur les crédits ouverts de l’opération 728O001 – 6149 - 20 – 2088 – 518 dans la limite des crédits votés par le Conseil de la Métropole ;

4/ d’imputer les recettes sur l’opération 728O001 .

Adopté à l'unanimité

Acte certifié exécutoire au 01/03/2018