Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DB 251219 219 SPORTS subvention Omnibus 2025
Conseil Municipal - DB 251219 197 EDUCATION subvention CMS 2026
Conseil Municipal - DB 251219 208 SPORTS subvention exceptionnelle
Conseil Municipal - DB 251219 210 SPORT subvention exceptionnelle
Conseil Municipal - DB 251219 209 SPORTS Subvention exceptionnelle
Conseil Municipal - DB 251219 198 EDUCATION subventions sorties sc
Conseil Municipal - DB 251219 180 FINANCES regul amortst 2025
Conseil Municipal - DB 251219 232 RH Tableau des emplois
Conseil Municipal - DB 251219 193 JEUNESSE Approbation convention
Conseil Municipal - DB 251219 222 FONCIER Acquisitions Panorama
Conseil Municipal - DB 251219 218 JEUNESSE subvention MFR MOZAS 2025
Document publié le Vendredi 19 décembre 2025 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB 251219 218 JEUNESSE subvention MFR MOZAS 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Changement climatique, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DB_251219_218
JEUNESSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MAISON FAMILIALE ET RURALE DE MOZAS - BUGDET 2025
Membres du Conseil municipal
En Exercice 35
Présents 28
Votants 30
Pouvoir(s) 2
Absent(s) 5
Séance du 19 décembre 2025
Lieu : Halle Grenette
Date de convocation le 17 décembre 2025
Président : M. Vincent CHRIQUI, Maire
Secrétaire de séance : Océane ROULOT
Présents :
Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure GARNIER, Aurélien LEPRETRE, Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Océane ROULOT, Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH, Chantal BUSSY, Gaël LEGAY-BELLOD, Semiha ALATAS, Odile MARTINI, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Laurent MAGUET, Anne CROUZIER, Dominique CADI, Roger RICHERMOZ, Robert BRIOUDE, Marie- Claude SOUCHAUD, Gabriel BERTEA
Absents :
Christian CIOFFI, Anissa DAOUI, Michaël AYDIN, Jean-Claude PARDAL, Aurélia MASSON
Excusés, ayant donné pouvoir :
Laurent CAMPO, pouvoir à Marie-Thérèse DUSSERT, Isabelle RENARD, pouvoir à Damien PERRARD
La Maison Familiale et Rurale (MFR) de Mozas est un établissement installé sur le territoire communal qui participe activement depuis deux ans à l’accueil des jeunes Ukrainiens durant l’été. En effet, en mettant à disposition ses locaux (dortoirs, salles de vie, cuisine) mais aussi ses véhicules, elle contribue à la réussite de ce séjour de répit pour les jeunes présents.
Ainsi, afin de soutenir les efforts consentis cette année par la MFR, il est envisagé d’allouer une subvention exceptionnelle de 1 000 €.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- D’APPROUVER le versement d’une subvention exceptionnelle de 1 000 € ;
- D’AUTORISER le Maire ou son représentant à signer tous actes et effectuer toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
1/2Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l’exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l’unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus,
à Bourgoin-Jallieu ,
pour copie conforme,
Le Maire de Bourgoin- Jallieu
Premier vice-président de la CAPI
délégué aux Mobilités
Vice-président du Département
en charge de la Transition écologique
Vincent CHRIQUI
#signature2#
Le secrétaire de séance
Océane ROULOT
#signature1#
Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte transmis en préfecture par voie dématérialisée et publié.
Le présent acte peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Bourgoin-Jallieu ou d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Grenoble.
2/2