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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB 251219 198 EDUCATION subventions sorties scolaires)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Changement climatique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DB_251219_198
EDUCATION - SUBVENTION AUX COOPERATIVES SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE SORTIES SCOLAIRES A LA JOURNEE - BUDGET 2026
Membres du Conseil municipal
En Exercice 35
Présents 28
Votants 30
Pouvoir(s) 2
Absent(s) 5
Séance du 19 décembre 2025
Lieu : Halle Grenette
Date de convocation le 17 décembre 2025
Président : M. Vincent CHRIQUI, Maire
Secrétaire de séance : Océane ROULOT
Présents :
Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure GARNIER, Aurélien LEPRETRE, Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Océane ROULOT, Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH, Chantal BUSSY, Gaël LEGAY-BELLOD, Semiha ALATAS, Odile MARTINI, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Laurent MAGUET, Anne CROUZIER, Dominique CADI, Roger RICHERMOZ, Robert BRIOUDE, Marie- Claude SOUCHAUD, Gabriel BERTEA
Absents :
Christian CIOFFI, Anissa DAOUI, Michaël AYDIN, Jean-Claude PARDAL, Aurélia MASSON
Excusés, ayant donné pouvoir :
Laurent CAMPO, pouvoir à Marie-Thérèse DUSSERT, Isabelle RENARD, pouvoir à Damien PERRARD
Les écoles de la Ville organisent des sorties scolaires à la journée, lesquelles sont financées par les coopératives de chaque école. A cet effet, elles sollicitent une aide complémentaire de la Ville à hauteur de 13 € par élève scolarisé en REP et de 11 € pour les autres élèves.
Le montant de la participation proposée pour chaque école tient compte du nombre d’élèves concernés et des éventuels autres financements pour des classes de découverte.
Ainsi, pour l’année scolaire 2025 / 2026, la répartition est la suivante :
Coopérative Participation
Oiselet Maternelle 1 221 €
1/3 Linné Maternelle 702 €
Pré-Bénit Maternelle 1 122 €
Edouard Herriot Elémentaire 1 760 €
Linné Elémentaire 1 326 €
Louise Michel Primaire 4 082 €
Pré Bénit Elémentaire 1 870 €
Boussieu Primaire 1 408 €
Claude Chary Primaire 3 410 €
Jean Rostand Primaire 3 666 €
La Grive Primaire 1 826 €
Simone Veil Primaire 2 750 €
Victor Hugo Primaire 2 002 €
TOTAL 27 145 €
Il est proposé au Conseil Municipal :
- D’ATTRIBUER les subventions aux coopératives scolaires selon le tableau ci-dessus, les crédits étant inscrits au budget 2026 ;
- D’AUTORISER le Maire ou un conseiller ayant délégation en la matière, à signer tous actes et effectuer toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l’exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l’unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus,
2/3 à Bourgoin-Jallieu ,
pour copie conforme,
Le Maire de Bourgoin- Jallieu
Premier vice-président de la CAPI
délégué aux Mobilités
Vice-président du Département
en charge de la Transition écologique
Vincent CHRIQUI
#signature2#
Le secrétaire de séance
Océane ROULOT
#signature1#
Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte transmis en préfecture par voie dématérialisée et publié.
Le présent acte peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Bourgoin-Jallieu ou d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Grenoble.
3/3