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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 056
Document publié le Mardi 3 avril 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 056)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2018-056
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 3 AVRIL 2018
L’an deux mil dix-huit le trois du mois d’avril à 18 h 30 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de BOUSSAIS, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
22 présents + 5 pouvoirs :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky METAY, Jacques METREAU, Lucette ROCHER, Maryse CHARRIER, Jean- Marie COLIN, Viviane CHABAUTY, Jacky PRINCAY
Commune d’Assais les Jumeaux : Jean-Pierre CESBRON, Jean-Michel PROUST, Claude SERVANT Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
Commune d'Irais : Joël MEUNIER
Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Jacques CHAUVEAU, Micheline REAU Commune de Tessonnière : Frédérique DAMBRINE
Commune de Maisontiers : Jean-François COIFFARD
5 pouvoirs :
Jacky JOZEAU a donné pouvoir à J. METAY Huguette ROUSSEAU a donné pouvoir à L. ROCHER
Ludovic BARREAU a donné pouvoir à P. BIRONNEAU Claire SAINCOURT a donné pouvoir à M. CHARRIER
Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à M. NOLOT
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Mathias DIXNEUF, Jacky JOZEAU, Philippe MORIN, Huguette ROUSSEAU, Claire SAINCOURT
Jacky METAY a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mardi 27 mars 2018
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
ZAE AURALIS – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°D2017-135 DU 12/12/2017
Vu la délibération n°D2017-135 du 12 décembre 2017
Après délibération et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Communautaire décide :
De modifier la désignation de l’acheteur du terrain situé sur la zone Auralis 1 dans la délibération D2017- 135 du 12/12/2017 ainsi :
« BODET-Services, Les Terrageries, 79600 AVAILLES-THOUARSAIS » est remplacé par « SCI BODET-NAUD, Les Terrageries, 79600 AVAILLES-THOUARSAIS »
Le Président, Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20180403-D2018056-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 13-04-2018
Publication le : 13-04-2018