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Déliberation - Liste Deliberation Seance du 5 AVRIL 2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Lacoste.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation Seance du 5 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Budget,
Département
de
République
Française
l'Hérault
LACOSTE
Nombre
de
membres
Séance
du
05
avril
2023
en
exercice:
10
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
cinq
avril
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
29
mars
2023,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Présents
: 8
Sont
présents:
Marc
CARAYON,
Philippe
ANINAT,
Carole
VIGNE,
Christian
DOIREAU,
Patrice
CRISTOL,
Isabelle
TIPHON
VAYSSIERE,
Gisèle
OLLIER,
Représenté :
1
Christine
BOUNIOL
Votants
: 9
Représentés:
Philippe
SALVADOR
par
Patrice
CRISTOL
Excuses:
Cathy
GENTY
Secrétaire
de
séance:
Christian
DOIREAU
Ordre
du
jour :
- Vote
du
CFU
2022
- Affectation
du
résultat
- Vote
des
taux
2023
- Vote
du
budget
2023
- Application
de
la fongibilité
des
crédits
- Cession
de
la parcelle
D373au
profit
de
la commune
- Engagement
de
la commune
de
Lacoste
dans
la démarche
du
Géoparc
Terres
d’Hérault
- Motion
relative
à la préservation
de
la ressource
en
eau
du
Fleuve
Hérault
— Projet
de
Golf
de
Lavagnac
(Montagnac) - Questions
diverses
Délibérations Obiet:
Vote
du
compte
financier
unique
2022
- DE
2023
06
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 8
Pour :
8
Obiet:
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- DE
2023
07
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9
Objet:
Vote
des
taux
2023
- DE
2023
08
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9
Objet:
Vote
du
Budget
2023
- DE
2023
09
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9 Objet:
Application
de
la
fongibilité
des
crédits
- DE
2023
10
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour:
9
Objet:
Cession
de
la
parcelle
D
373
au
profit
de
la
commune
- DE
2023
11
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour :
8
Abstention
: 1
Objet:
Engagement
de
la
commune
de
Lacoste
dans
la
démarche
du
Géoparc
Terres
d'Hérault
-
DE
2023
12
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour:
9
bjet:
Motion
relative
à
la
préservation
de
la
ressource
en
eau
Fleuve
Hérault
- Projet
de
Golf
de
Lavagnac
(Montagnac)
- DE
2023
13
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9