Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE DU 2112022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS SEANCE DU 23.09.2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATION SEANCE DU 5 AVRIL 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lacoste.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Eau et assainissement, Démocratie,
Département
de
République
Française
l'Hérault
LACOSTE
Nombre
de
membres
Séance
du
23
janvier
2023
en
exercice:
10
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-trois
janvier
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
23
janvier
2023,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Présents
: 8
Sont
présents:
Marc
CARAYON,
Philippe
ANINAT,
Carole
VIGNE,
Christian
DOIREAU,
Cathy
GENTY,
Isabelle
TIPHON
VAYSSIERE,
Philippe
SALVADOR,
Représentés
: 2
Christine
BOUNIOL
Représentés:
Patrice
CRISTOL
par
Philippe
ANINAT,
Gisèle
OLLIER
par
Marc
Votants:
10
CARAYON Secrétaire
de
séance:
Christian
DOIREAU
Ordre
du
jour :
- Création
d'un
emploi
permanent
à temps
complet
au
grade
d'agent
de
maîtrise
- Régularisation
cadastre
dossier
Leroux
- Adhésion
au
service
« Mise
à disposition
du
matériel
communautaire
et de
services
» aux
communes
et
approbation
du
règlement
-
Approbation
des
rapports
annuel
2021
du
service
public
eau,
assainissement
collectif et non
collectif
- Approbation
du
rapport
annuel
2021
sur
le prix
et la qualité
des
déchets
ménagers
et assimilés
- Questions
diverses
Délibérations Objet:
Création
d'un
poste
d'Agent
de
Maîtrise
Territorial
à
temps
complet
-
DE
2023
01
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour
: 10
Objet:
Réquilarisation
cadastre
dossier
Leroux
- DE
2023
02
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour
: 10
Objet:
Adhésion
au
service
“Mise
à
disposition
du
matériel
communautaire
et
de
services"
aux
communes
et
approbation
du
règlement
- DE
2023
03
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour
: 10
Objet:
Approbation
des
rapports
annuel
du
service
public
eau,
assainisement
collectif
et
non
collectif
- DE
2023
04
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour
: 10
Objet:
Approbation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
des
déchets
ménagers
et
assimilés
-
DE
2023
05
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour
: 10