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Séance - TABLE RECAPITULATIVE
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Séance - TABLE RECAPITULATIVE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Économie et finances,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 14 juin 2023
par date
DATE NUMERO OBJET VOTE
14/06/2023 DE_2023_026
Convention relative à l’instruction des actes et
autorisations d’urbanisme entre la commune et la
communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet
A l'unanimité
14/06/2023 DE_2023_027 Vote de crédits supplémentaires - grazac A l'unanimité
14/06/2023 DE_2023_028 Location des vélos électrique de la commune A l'unanimité
14/06/2023 DE_2023_029 Projet City Stade A l'unanimité