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Compte-Rendu - 250307 AVIS D Affichage Reunion cm 13 MARS 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Mouthe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 250307 AVIS D Affichage Reunion cm 13 MARS 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
Mouthe, le 7 mars 2025
mouthe
Le conseil municipal de Mouthe se réunira
Jeudi 13 mars 2025 à 20 heures
Grande Salle de Mairie
L'ordre du jour est :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Budget Général
a—Compte Financier Unique 2024
b - Affectation des résultats
3. Budget Téléskis
a - Compte Financier Unique 2024
b - Affectation des résultats
4. Budget Camping
a — Compte Financier Unique 2024
b - Affectation des résultats
5. Budget Bois
a — Compte Financier Unique 2024
b - Affectation des résultats
6. Budget Cimetière
a — Compte Financier Unique 2024
b - Affectation des résultats
7. Budget Eau
a. Compte Financier Unique 2024
b. Affectation des résultats
8. Réhabilitation du Pont Lazare — Choix des entreprises
9. Canalisation AEP Grande Rue — Choix des entreprises
10. Offre GEOPTIS : tableau de classement de voies
11. Exonérations fiscales prises en application de l’article 99 de la loi de finances pour 2025
permettant aux communes classées en ZRR de bénéficier des exonérations fiscales du
classement en FRR
12. Marché hebdomadaire du vendredi
13. Sécurisation des pistes du domaine alpin de la Source du Doubs : contrat à passer avec Espace
Mont d’Or pour la distribution des secours pour la saison 2024-2025
14. Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de gestion de la fonction
publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la
Santé
15. Informations diverses
Le maire,
Daniel PERRIN
Mairie - 3, Grande Rue - 25240 Mouthe
Mail : commune@mouthe.fr - www.mouthe.fr - Téléphone : 03 81 69 27 45