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Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 27 03 2025
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Gagny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 27 03 2025)
Thèmes du document : Famille, Éducation, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 février 2025
PETITE ENFANCE
& ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2025-011 Adoption du règlement de fonctionnement des
Établissements d’Accueil du Jeune Enfant de la Ville
de Gagny (EAJE)
2025-012 Adoption du règlement de la Commission
d’Admission des Modes d’Accueil de la Ville de Gagny
(CAMA)
2025-013 Adhésion au SIFUREP des communes de Saint-Gratien,
Quincy-sous-Sénart, Coignières, Livry-Gargan
et Viry-Châtillon
ÉDUCATION & SPORTS
2025-014 Contribution communale obligatoire relative aux
dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte
Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2024/2025
2025-015 Contribution communale obligatoire relative aux
dépenses de fonctionnement de l’école privée Merkaz
Hatorah pour l’année scolaire 2024/2025
COHÉSION SOCIALE & SANTÉ
2025-016 Création du tarif de la consultation de psychologue
au Centre Municipal de Santé et fixation de son
montant
ENFANCE & VIE ASSOCIATIVE
2025-017 Participation financière des familles pour les séjours
de vacances d’été 2025
FINANCES & RESSOURCES HUMAINES
2025-018 Actualisation des AP/CP
2025-019 Décision modificative n°1 2025
2025-020 Garantie d’emprunt sollicitée par ENEAL pour le volet
Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR) du projet
de construction d’un établissement à Montfermeil
2025-021 Subventions à la Caisse des écoles et aux associations
sous conventions d’objectifs de la commune de
Gagny
2025-022 Subventions aux associations de la commune de
Gagny
2025-023 Subvention à l’association “Les Amis des Plantes’’
2025-024 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
(CCAS)
2025-025 Mise à jour du tableau des emplois
2025-026 Autorisation de recourir à des vacataires pour
le service restauration et fixation du taux de
rémunération
2025-027 Autorisation de recourir à des vacataires pour
le service des sports et fixation du taux de
rémunération
2025-028 Adoption du Rapport Social Unique
2025-029 Mandat donné au CIG Petite couronne pour
l’engagement d’une consultation en vue de la
conclusion d’un contrat groupe d’assurance des
risques statutaires
REDYNAMISATION ÉCONOMIQUE
& COMMERCE
2025-030 Cession du bail commercial du local situé 3 rue
Tainturier détenu par la Ville de Gagny, au profit de la
SAS « Les Gourmandises du Portugal »
2025-031 Dérogation au repos dominical pour les commerces
de détail en magasin non spécialisé à prédominance
alimentaire ou non alimentaire pour le mois de
décembre 2025
VOIRIE – PROPRETÉ URBAINE –
ESPACE PUBLIC & BÂTIMENTS COMMUNAUX
2025-032 Avenant à la convention de maitrise d’ouvrage pour
les travaux des installations de sécurité incendie,
de désenfumage, d’extraction et de ventilation des
niveaux du parking souterrain de la place du Général
de Gaulle à Gagny entre l’Association Foncière
Urbaine Libre (AFUL) du Marché et la Ville de Gagny.
CONSEIL MUNICIPAL
du 2 avril 2025 à 19h30
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Rolin CRANOLY
Maire de Gagny
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