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Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Gagny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affiche A3 Ordre du jour CM 13 11 2024)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL du 13 novembre 2024 à 19h30 Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville (entrée rue du 8 mai 1945) CONSEIL MUNICIPAL Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2024 2024-107 Approbation du règlement d’utilisation des véhicules de service de la commune de Gagny et autorisation de mise à disposition de ces véhicules 2024-108 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes intéressant le fonctionnement de la commune 2024-109 Approbation du protocole d’accord transactionnel avec la société EFFIA PETITE ENFANCE & ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2024-110 Retrait de la commune de Carrières- sur-Seine du SIFUREP 2024-111 R e v a l o r i s a t i o n d e s t a r i f s d e s concessions, des droits funéraires et des cases columbariums ÉDUCATION & SPORTS 2024-112 Attribution de subventions au Collège Théodore Monod COHÉSION SOCIALE & SANTÉ 2024-113 Adhésion à l’association Culture du Cœur 2024-114 Accord de partenariat entre le Département de la Seine-Saint-Denis et les partenaires dans le cadre de l’opération PréLuDEs 4 – 2024-2025 FINANCES & RESSOURCES HUMAINES 2024-115 Rapport d’orientation budgétaire 2024-116 État annuel des indemnités des Élus 2024-117 Tableau des emplois VOIRIE – PROPRETÉ URBAINE ESPACE PUBLIC & BÂTIMENTS COMMUNAUX 2024-118 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de voirie rue du Chemin de Fer à Gagny 2024-119 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de voirie rue du Docteur Calmette à Gagny 2024-120 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de voirie rue Leroux – sentier des Petits clos (phase 2) à Gagny 2024-121 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de voirie rue Raffin à Gagny Rolin CRANOLY Maire de Gagny Conseiller départemental Les annexes sont consultables à la Direction générale