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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marnay.
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Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
Département de la Vienne
CARTE COMMUNALE Etuis ul Territoire LÉGENDE :
Commune de
Marnay
Document graphique
Echelle : 1/10 000
Elaboration
Dessiné par : C. ARNAUD Le : 24/10/2005 Modifié le : 10/05/2006
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Les
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Dessiné
par
: S.BENZAZA
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: 24/10/2005
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: 08/01/2007
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LÉGENDE :
[Ü] ZONES U : secteur où les constructions sont autorisées
[N ] ZONES N : les constructions ne sont pas autorisées, à l'exception de l'adaptation,
du changement de destination, de la réfection ou de l'extension des constructions
existantes ou des constructions et installations nécessaires à des équipements
collectifs, à l'exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles
Les autorisations d'occuper et d'utiliser le sol sont instruites et délivrées sur le
fondement des règles générales de l'urbanisme définies au chapitre 1er du titre 1er
du livre 1er du code de l'urbanisme et des autres dispositions législatives
et réglementaires applicables.
EF Construction récente non actualisée au cadastre
Département de la Vienne
CARTE COMMUNALE
Commune de MARNAY
Document
graphique
Extraits
Echelle : 1/2 500
Elaboration REÇU LE
| "SMAR 7007 | _ —
PREREC URL se 1, VIEN: : a mar à
Dessiné par : S.BENZAZA Le : 24/10/2005 Modifié le : 08/01/2007
= Aménagement-Urbanisme Extrait 3 : Vieux Maray - Colombier 77 2
BOIS \DU CNLOMBIER
LE COLOMBRIER Extrait 5 : Féraboeuf
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