Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 04.02.2025
Ordre du Jour - CM 2024 06 24 ODJ
Ordre du Jour - ODJ Comite du 10 12 2024
Ordre du Jour - 2024 12 10 odj cm
Ordre du Jour - Ordre du jour 18 06 2024
Convocation - CM 03 10 2024 CONVOCATION
Ordre du Jour - ODJ CM du 18 12 2025
Procès Verbal - PV CM 5 10 2024 SIGNE
Compte-Rendu - CR CM 19 12 2024 DIFFUSION
Ordre du Jour - CM 2024 12 16 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 10 12 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Morancé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 10 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Consommateurs,
COMMUNE DE MORANCÉ ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL Mardi 10 DECEMBRE 2024 à 20h00 I- Désignation du Secrétaire de séance II- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 12 novembre 2024 III- Décisions prises par délégations du Conseil municipal accordées au Maire IV- FINANCES a. Budget communal : - Fixation des durées d’amortissement des subventions d’équipement (délibération) - Rectification d’amortissement sur exercices clos (délibération) - Proposition décision budgétaire modificative n°3 (délibération) - Engagement des dépenses d’investissement par anticipation avant le vote du budget communal 2025 (délibération) - Cession de matériaux à M. B. CEUILLERON (délibération) b. Budget assainissement : - Réforme redevance assainissement (délibération) - Engagement des dépenses d’investissement par anticipation avant le vote du budget assainissement 2025 (délibération) V- RESSOURCES HUMAINES a. Convention d’adhésion protection sociale complémentaire – Prévoyance avec le CDG69 (délibération) b. Renouvellement CIGAC - GROUPAMA (délibération) VI- ADMINISTRATION GENERALE a. RPQS SIEVA (présentation) b. Prestation ANC 2025 (délibération) c. Groupement d’achat SYDER (délibération) VII- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, à l’assurance de mes sentiments dévoués. Le Maire, Claire PEIGNÉ