Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 mai 2024
Ordre du Jour - 2024 09 Ordre du jour
Ordre du Jour - 2024 02 20 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du 25 06 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 06 18
Ordre du Jour - 2024 06 19 Ordre du jour CM
Convocation - convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 18 mars 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du 06 novembre 2024
Conseil Municipal - 0. Ordre du jour 12.02.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour 18 06 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Morancé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 18 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
COMMUNE DE MORANCÉ
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 18 JUIN 2024 à 20h00
I- Désignation du Secrétaire de séance
II- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du mardi 14 mai 2024
III- Décisions prises par délégations du Conseil municipal accordées au Maire
IV- Finances
a. Budget SPANC : Décision budgétaire modificative n°1 (délibération)
b. Budget Commune : Décision budgétaire modificative n°1 (délibération)
c. Délibération sur une ligne de trésorerie (délibération)
d. Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour l’installation d’un
système de sécurisation sur les espaces publics (délibération)
e. Convention relative à un fond de concours CCBPD/Commune (délibération)
f. Garantie d’emprunt SLCI promotion 15 logements PSLA programme des Allées dorées
(délibération)
g. Tarification cantine et périscolaire rentrée scolaire 2024/2025 (délibération)
h. Subvention exceptionnelle OCCE (délibération)
V- Administration générale
a. Convention Territoriale Globale (délibération)
VI- Ressources humaines
a. Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent (délibération)
VII- Compte-rendu des Commissions
a. Commission Voirie – Travaux – Cadre de vie – Bâtiment du 28 mai 2024
b. Commission Générale du 30 mai 2024
VIII- Informations
a. Présentation projet Ecobois
b. Eclairage public
c. Archives Départementales
IX- Questions diverses.
Le Maire,
Claire PEIGNÉ