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Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 2016 06 07 RAA special composition commissions appels 1er degre
Document publié le Mardi 7 juin 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 2016 06 07 RAA special composition commissions appels 1er degre)
Thèmes du document : Éducation, Santé, Inégalités sociales,
#
ES
Liberté + Egalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
INDRE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°37-2016-06008
PUBLIÉ LE 7 JUIN 2016 Sommaire
Préfecture - SRHM-BRHFAS
37-2016-06-06-002 - ARRÊTÉ de composition de la commission d'appel dans le premier
degré (Pt Rouyer) (2 pages) Page 3
37-2016-06-06-001 - ARRÊTÉ de composition de la commission d'appel dans le premier
degré (Pte HANNIBAL) (2 pages) Page 6
2 Préfecture - SRHM-BRHFAS
37-2016-06-06-002
ARRÊTÉ de composition de la commission d'appel dans le
premier degré (Pt Rouyer)
Préfecture - SRHM-BRHFAS - 37-2016-06-06-002 - ARRÊTÉ de composition de la commission d'appel dans le premier degré (Pt Rouyer) 3 ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS
Direction académique L'Inspecteur d'académie, d'Indre-et-Loire Directeur académique des Services ________________ de l'Education nationale d'Indre-et-Loire
Division des Elèves
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l’Education ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à l’école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l’accompagnement pédagogique des élèves ;
VU l’arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission départementale d’appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l’école primaire ;
A R R E T E
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel dans le premier degré est la suivante :
REPRESENTANTS DE L’ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES
Le Président : Monsieur ROUYER Yvonnick, Inspecteur de l’Education nationale adjoint au Directeur académique pour le premier degré, représentant du Directeur académique des Services de l’Education nationale d’Indre-et- Loire
Monsieur BRIANT Christophe
Directeur de l’école primaire Pommaux à Saint-Roch
Madame HUSSENOT DESENONGES Nathalie
Directrice de l’école élémentaire d’application Bernard- Pasteur à Tours
Monsieur DELAHAIE François
Professeur des écoles de l’école élémentaire Paul Racault à Tours
Madame GARZENNE Pascale
Professeure des écoles de l’école maternelle République à Saint-Pierre-des-Corps
Madame Anne MANCINI
Psychologue scolaire de l’école élémentaire Georges Sand à Tours
Docteur MONÉDIÈRE Annie
Médecin de santé – CMS Secteur Tours
Monsieur BENMAAJOUZ Nabil
Principal adjoint du collège Jean-Roux à Fondettes
Madame BOULONGNE Chantal
Professeure de Mathématiques au collège Rameau à Tours
Préfecture - SRHM-BRHFAS - 37-2016-06-06-002 - ARRÊTÉ de composition de la commission d'appel dans le premier degré (Pt Rouyer) 4 REPRESENTANTS DES PARENTS D’ELEVES :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLEANTS :
Madame CHOUFFOT Gilberte, FCPE non désignés Madame JOUBERT Cécile, FCPE
Madame RUSSEAU Laurence, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s’adjoindre le conseiller technique de service social auprès du Directeur académique, Madame Véronique SÉJALON.
ARTICLE 3 : Les membres de la commission départementale d’appel sont désignés pour la durée d’un an renouvelable.
La composition de la commission d’appel dans le premier degré prend effet au 8 juin 2016.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à TOURS, le 6 juin 2016
Pour le recteur et par délégation,
L’Inspecteur d’académie,
Directeur académique des services
de l’Education nationale d’Indre-et-Loire,
François BOULAY
Préfecture - SRHM-BRHFAS - 37-2016-06-06-002 - ARRÊTÉ de composition de la commission d'appel dans le premier degré (Pt Rouyer) 5 Préfecture - SRHM-BRHFAS
37-2016-06-06-001
ARRÊTÉ de composition de la commission d'appel dans le
premier degré (Pte HANNIBAL)
Préfecture - SRHM-BRHFAS - 37-2016-06-06-001 - ARRÊTÉ de composition de la commission d'appel dans le premier degré (Pte HANNIBAL) 6 ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS
Direction académique L'Inspecteur d'académie, d'Indre-et-Loire Directeur académique des Services ________________ de l'Education nationale d'Indre-et-Loire
Division des Elèves
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l’Education ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à l’école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l’accompagnement pédagogique des élèves ;
VU l’arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission départementale d’appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l’école primaire ;
A R R E T E
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel dans le premier degré est la suivante :
REPRESENTANTS DE L’ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES
Le Président : Monsieur ROUYER Yvonnick, Inspecteur de l’Education nationale adjoint au Directeur académique pour le premier degré, représentant du Directeur académique des Services de l’Education nationale d’Indre-et- Loire
Monsieur BRIANT Christophe
Directeur de l’école primaire Pommaux à Saint-Roch
Madame HUSSENOT DESENONGES Nathalie
Directrice de l’école élémentaire d’application Bernard- Pasteur à Tours
Monsieur DELAHAIE François
Professeur des écoles de l’école élémentaire Paul Racault à Tours
Madame GARZENNE Pascale
Professeure des écoles de l’école maternelle République à Saint-Pierre-des-Corps
Madame Anne MANCINI
Psychologue scolaire de l’école élémentaire Georges Sand à Tours
Docteur MONÉDIÈRE Annie
Médecin de santé – CMS Secteur Tours
Monsieur BENMAAJOUZ Nabil
Principal adjoint du collège Jean-Roux à Fondettes
Madame BOULONGNE Chantal
Professeure de Mathématiques au collège Rameau à Tours
Préfecture - SRHM-BRHFAS - 37-2016-06-06-001 - ARRÊTÉ de composition de la commission d'appel dans le premier degré (Pte HANNIBAL) 7 REPRESENTANTS DES PARENTS D’ELEVES :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLEANTS :
Madame CHOUFFOT Gilberte, FCPE non désignés Madame JOUBERT Cécile, FCPE
Madame RUSSEAU Laurence, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s’adjoindre le conseiller technique de service social auprès du Directeur académique, Madame Véronique SÉJALON.
ARTICLE 3 : Les membres de la commission départementale d’appel sont désignés pour la durée d’un an renouvelable.
La composition de la commission d’appel dans le premier degré prend effet au 8 juin 2016.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à TOURS, le 6 juin 2016
Pour le recteur et par délégation,
L’Inspecteur d’académie,
Directeur académique des services
de l’Education nationale d’Indre-et-Loire,
François BOULAY
Préfecture - SRHM-BRHFAS - 37-2016-06-06-001 - ARRÊTÉ de composition de la commission d'appel dans le premier degré (Pte HANNIBAL) 8