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Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 2023 06 06 RAA spécial Arrêtés 1 et 2 Composition Appel 1er degré
Document publié le Mardi 6 juin 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 2023 06 06 RAA spécial Arrêtés 1 et 2 Composition Appel 1er degré)
Thèmes du document : Éducation, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Liberté
Egalité
Fraternité
INDRE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°37-2023-06006
PUBLIÉ LE 6 JUIN 2023 Sommaire
Préfecture d'Indre et Loire /
37-2023-06-05-00002 - Arrêté 1 composition Appel 1er degré (2 pages) Page 3
37-2023-06-05-00003 - Arrêté 2 composition Appel 1er degré (2 pages) Page 6
2 Préfecture d'Indre et Loire
37-2023-06-05-00002
Arrêté 1 composition Appel 1er degré
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2023-06-05-00002 - Arrêté 1 composition Appel 1er degré 3 Division des élèves
L’inspecteur d’académie,
Directeur académique des services
de l’éducation nationale d’Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l’Education ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l’école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l’accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l’arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d’appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l’école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l’ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLÉANTS :
La présidente : Madame Florence IMOKRANE,
Inspectrice de l’éducation nationale adjointe au directeur académique pour le premier degré, représentante
du directeur académique des services de l’éducation nationale de l’Indre-et-Loire
Monsieur Jean-Yves CHARTIER
Directeur de l’école primaire Raspail à Tours
Monsieur Vincent MARTINEZ
Directeur de l’école maternelle Paul Bert à Tours
Madame Isabelle MIGNY
Enseignante de l’école élémentaire Anatole France
à Saint-Cyr-sur-Loire
Madame Véronique DECOUARD
Enseignante de l’école élémentaire Giraudoux à
Tours
Madame Odile RAVEL
Psychologue de l’Education nationale, école
élémentaire Sablons Sémard
à Saint-Pierre-des-Corps
Madame Camille BOUCHET
Principale adjointe collège Ronsard à Tours
Madame Julie MARTINAGE
Enseignante certifiée en Histoire, collège Lamartine
à Tours
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2023-06-05-00002 - Arrêté 1 composition Appel 1er degré 4 REPRÉSENTANTS DES PARENTS D’ELÈVES :
MEMBRES TITULAIRES :
Madame Niouma CAMARA, FCPE
Monsieur Gwenaël GIBOIRE, FCPE
Madame Cécile JOUBERT, FCPE
MEMBRES SUPPLÉANTS :
ARTICLE 2 : La commission peut s’adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d’examen sont désignés pour la durée d’un an. Le présent arrêté prend effet
au 6 juin 2023.
Article 4 :
L’inspecteur d’académie, directeur académique des services de l’éducation nationale d’Indre-et-Loire, est
chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Tours, le 5 juin 2023
Pour la rectrice et par délégation,
L’inspecteur d’académie,
Directeur académique des services de l’éducation
nationale d’Indre-et-Loire,
Christian MENDIVÉ
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2023-06-05-00002 - Arrêté 1 composition Appel 1er degré 5 Préfecture d'Indre et Loire
37-2023-06-05-00003
Arrêté 2 composition Appel 1er degré
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2023-06-05-00003 - Arrêté 2 composition Appel 1er degré 6 Division des élèves
L’inspecteur d’académie,
Directeur académique des services
de l’éducation nationale d’Indre-et-Loire
VU les articles D 321-6 à D 321-8 du Code de l’Education ;
VU le décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des
élèves à l’école ;
VU le décret n°2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l’accompagnement pédagogique des
élèves ;
VU l’arrêté du 5 décembre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission
départementale d’appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l’école primaire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel dans le premier degré est la suivante :
REPRÉSENTANTS DE l’ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES : MEMBRES SUPPLÉANTS :
La présidente : Madame Catherine LARGE
Inspectrice de l’éducation nationale, en charge de la circonscription de Loches, représentante du directeur
académique des services de l’éducation nationale de l’Indre-et-Loire
Madame Hélène COSSONEAU
Directrice de l’école élémentaire André Gide à Tours
Monsieur Imal WESSAL
Directeur de l’école élémentaire Rotière à
Joué-lès-Tours
Madame Gaëlle BARANGER, enseignante de
l’école élémentaire Vallée Violette à Joué-lès-Tours
Madame Christelle OLIVIERI, enseignante de l’école
primaire Pérochon à Tours
Madame Mathilde RAIMOND
Psychologue de l’éducation nationale, école primaire
Henri Adam à Saint-Avertin
Monsieur François LECUYER
Principal adjoint collège Anatole France à Tours
Monsieur Jean-Christian CALME
Enseignant certifié en SVT, collège Commynes à
Tours
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2023-06-05-00003 - Arrêté 2 composition Appel 1er degré 7 REPRÉSENTANTS DES PARENTS D’ELÈVES :
MEMBRES TITULAIRES :
Madame Béatrice BRAUD, FCPE
Madame Christelle BINEAU, FCPE
Madame Aline GAUDRON, FCPE
MEMBRES SUPPLÉANTS :
ARTICLE 2 : La commission peut s’adjoindre la conseillère technique de service social auprès du directeur
académique, Madame Delphine SCHWARTZ.
Article 3 :
Les membres de la commission d’examen sont désignés pour la durée d’un an. Le présent arrêté prend effet
au 6 juin 2023.
Article 4 :
L’inspecteur d’académie, directeur académique des services de l’éducation nationale d’Indre-et-Loire est
chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Tours, le 5 juin 2023
Pour la rectrice et par délégation,
L’inspecteur d’académie,
Directeur académique des services de l’éducation
nationale d’Indre-et-Loire,
Christian MENDIVÉ
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2023-06-05-00003 - Arrêté 2 composition Appel 1er degré 8