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Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2023 172 recueil des actes administratifs special du 7 juin 2023 IA Commissions
Document publié le Mercredi 7 juin 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2023 172 recueil des actes administratifs special du 7 juin 2023 IA Commissions)
Thèmes du document : Santé, Éducation, Histoire et mémoire,
LOIRET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°45-2023-172
PUBLIÉ LE 7 JUIN 2023 Sommaire
Inspection d'académie du Loiret / Secrétariat général
45-2023-06-05-00004 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°1 (2
pages) Page 3
45-2023-06-05-00005 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°2 (2
pages) Page 6
45-2023-06-05-00006 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°3 (2
pages) Page 9
45-2023-06-05-00007 - Arrêté membres sous-commission 2nde - 1ère n°4 (2
pages) Page 12
45-2023-06-05-00008 - GIEN Arrêté membres commission d'appel 3ème (2
pages) Page 15
45-2023-06-05-00009 - MONTARGIS Arrêté membres commission d'appel
3ème (2 pages) Page 18
45-2023-06-05-00010 - ORLEANS BEAUGENCY Arrêté membres commission
d'appel 3ème (2 pages) Page 21
45-2023-06-05-00011 - ORLEANS INGRE PITHIVIERS Arrêté membres
commission d'appel 3ème (2 pages) Page 24
45-2023-06-05-00012 - ORLEANS ST JEAN DE BRAYE Arrêté membres
commission d'appel 3ème (2 pages) Page 27
2 Inspection d'académie du Loiret
45-2023-06-05-00004
Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°1
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00004 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°1 3 Direction des services départementaux
De l’éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel de fin de seconde générale et
technologique et de fin de première générale et technologique est la suivante (Sous-
commission N°1) :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires
Le Président : Mme MENEUX, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie, Directeur
Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. ROGER, Proviseur du lycée Duhamel du Monceau
de Pithiviers
Mme COSSU, Proviseure-Adjointe du lycée Benjamin Franklin d’Orléans
M. DUFOUR, Proviseur-adjoint du lycée En Forêt de Montargis
M. HAQUIN, Conseiller Principal d’Education du lycée Jean de la Taille de Pithiviers
M. JAPPE, Psy-En CIO d’Orléans
Mme BOURY, Professeure de langue du lycée Charles Péguy d’Orléans
M. KEMAJOU, Professeur d’économie du lycée Benjamin Franklin d’Orléans
Mme SILVA, Professeure de français du lycée Voltaire d’Orléans
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00004 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°1 4 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3) : Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme JAHAN, Assistante sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2023.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 05 juin 2023
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00004 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°1 5 Inspection d'académie du Loiret
45-2023-06-05-00005
Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°2
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00005 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°2 6 Direction des services départementaux
De l’éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel de fin de seconde générale et
technologique et de fin de première générale et technologique est la suivante (Sous-
commission N°2) :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires
Le Président : Mme MENEUX, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie, Directeur
Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. MONTILLON, Proviseur du lycée Maurice Genevoix
d’Ingré
Mme MARTIN, Proviseure-Adjointe du lycée Voltaire d’Orléans
M. DORVAL, Proviseur du lycée hôtelier de l’orléanais d’Olivet
M. VEZIAT Proviseur-Adjoint
Mme BOUTON, Conseillère Principale d’Education du lycée Voltaire d’Orléans
Mme DION, Psy-En du CIO d’Orléans
M. TURKI, Professeur de français du lycée Jacques Monod de St Jean de Braye
M. MARTEAU, Professeure d’histoire-géographie du lycée Pothier
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00005 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°2 7 Mme DURUISSEAU, Professeure de sciences physiques du lycée Maurice Genevoix
Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3) : Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme CHENNEVEAU, Assistante sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2023.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 05 juin 2023
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00005 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°2 8 Inspection d'académie du Loiret
45-2023-06-05-00006
Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°3
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00006 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°3 9 Direction des services départementaux
De l’éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel de fin de seconde générale et
technologique et de fin de première générale et technologique est la suivante (Sous-
commission N°3) :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires
Le Président : Mme MENEUX, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie, Directeur
Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : Mme BARON, Proviseure du Lycée Benjamin Franklin
d’Orléans
M. LEGUILLON, Proviseur-Adjoint du lycée Jacques Monod de Saint Jean de Braye
Mme BEAUNE-DOUARD, Proviseure du lycée François Villon de Beaugency
Mme MARTIN, Conseillère Principale d’Education du lycée de Bernard Palissy de Gien
Mme MOREL, Directrice des CIO d’Orléans et de Montargis
Mme BERNARD, Professeure de français du lycée Jacques Monod de Saint Jean de Braye
M. CHASSAGNOUX, Professeur d’histoire-géographie du lycée Voltaire d’Orléans
Mme DELAMOTTE, Professeure d’économie du lycée Pothier d’Orléans
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00006 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°3 10 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3) : Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme GUILLE, Assistante sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2023.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 05 juin 2023
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00006 - Arrêté membres sous-commission 2nd-1ère n°3 11 Inspection d'académie du Loiret
45-2023-06-05-00007
Arrêté membres sous-commission 2nde - 1ère
n°4
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00007 - Arrêté membres sous-commission 2nde - 1ère n°4 12 Direction des services départementaux
De l’éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel de fin de seconde générale et
technologique et de fin de première générale et technologique est la suivante (Sous-
commission N°4) :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires
Le Président : Mme MENEUX, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie, Directeur
Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. ROUX, Proviseur-Adjoint du Lycée Pothier d’Orléans
Mme SAWIKOWSKI, Proviseure du lycée Château Blanc de Châlette sur Loing
M. CERVERA, Proviseur du lycée Bernard Palissy de Gien
Mme GLENISSON, Conseillère Principale d’Education du lycée de Benjamin Franklin
d’Orléans
Mme KERSULEC, Directrice du CIO de GIEN
Mme RODET, Professeure de sciences physiques du lycée Benjamin Franklin d’Orléans
M. BLANC, Professeur d’histoire-géographie du lycée Maurice Genevoix d’Ingré
M. THEBAUT, Professeur de mathématiques du lycée Pothier d’Orléans
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00007 - Arrêté membres sous-commission 2nde - 1ère n°4 13 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3) : Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme VERDONCK, Assistante sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2023.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 05 juin 2023
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00007 - Arrêté membres sous-commission 2nde - 1ère n°4 14 Inspection d'académie du Loiret
45-2023-06-05-00008
GIEN Arrêté membres commission d'appel 3ème
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00008 - GIEN Arrêté membres commission d'appel 3ème 15 Direction des services départementaux
De l’éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la sous-commission d’appel de fin de troisième du bassin
Gien est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires
Le Président : Mme MENEUX, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie, Directeur
Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. PETIT, Principal du collège Max Jacob de St Jean de
la Ruelle
Mme GHADDAB, Principale du collège l’Orbellière d’Olivet
M. POLIDORO, Principal du collège Etienne Dolet d’Orléans
Mme MARECHAL, Conseillère Principale d’Education du collège Jean Rostand d’Orléans
Mme MOREL, Directrice du CIO d’Orléans
Mme ROLLAND, Professeure de français du collège Jacques de Tristan de Cléry Saint André
Mme ROBERT, Professeure de mathématiques du collège Condorcet de Fleury-les-Aubrais
Mme ADAM, Professeure de langue du collège Alain Fournier d’Orléans la Source
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00008 - GIEN Arrêté membres commission d'appel 3ème 16 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3) : Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme POMMIER, Assistante Sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2023.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 05 juin 2023
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00008 - GIEN Arrêté membres commission d'appel 3ème 17 Inspection d'académie du Loiret
45-2023-06-05-00009
MONTARGIS Arrêté membres commission
d'appel 3ème
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00009 - MONTARGIS Arrêté membres commission d'appel 3ème 18 Direction des services départementaux
De l’éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la sous-commission d’appel de fin de troisième du bassin
Montargis est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires
Le Président : Mme MENEUX, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie, Directeur
Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. LUCCIONI, Principal du collège Val de Loire de St
Denis en Val
Mme VARGUES, Principale du collège Jean Rostand d’Orléans
Mme CHAZEAUD, Principale du collège Alfred de Musset de Patay
M. GIRAUDEAU, Conseiller Principal d’Education du collège Montesquieu d’Orléans
Mme KERSULEC, Directrice du CIO de Gien
Mme AHOUARI, Professeure de langue du collège Val de Loire de Saint Denis en Val
M. AMANZOU, Professeur de mathématiques du collège Jean Rostand d’Orléans
Mme DESTOUCHES, Professeur d’histoire-géographie du collège André Chêne de Fleury les
Aubrais
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00009 - MONTARGIS Arrêté membres commission d'appel 3ème 19 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3) : Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
M. TOMASINI-FRAMENT, Assistant Social
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2023.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 05 juin 2023
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00009 - MONTARGIS Arrêté membres commission d'appel 3ème 20 Inspection d'académie du Loiret
45-2023-06-05-00010
ORLEANS BEAUGENCY Arrêté membres
commission d'appel 3ème
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00010 - ORLEANS BEAUGENCY Arrêté membres commission d'appel 3ème 21 Direction des services départementaux
De l’éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la sous- commission d’appel de fin de troisième du bassin
Orléans-Beaugency est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires
Le Président : Mme MENEUX, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie, Directeur
Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : Mme MARTEAU, Principale du collège Pablo Picasso
de Châlette sur Loing
Mme SIMON, Principale-Adjointe du collège Condorcet de Fleury les Aubrais
M. DEHMEJ, Principal du collège Saint Exupéry de Saint Jean de Braye
M. CHINCHILLA, Conseiller Principal d’Education du collège Montabuzard d’Ingré
Mme TATIBOUËT, Psychologue de l’Education nationale
Mme REVERTER, Professeure de français du collège André Malraux de Saint Jean de la Ruelle
Mme BROSSERON, Professeure de langue du collège Alfred de Musset de Patay
Mme BOURDELLE, Professeure de mathématiques du collège Jean Dunois d’Orléans
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00010 - ORLEANS BEAUGENCY Arrêté membres commission d'appel 3ème 22 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3) : Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme GUYOT, Assistante Sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2023.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 05 juin 2023
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00010 - ORLEANS BEAUGENCY Arrêté membres commission d'appel 3ème 23 Inspection d'académie du Loiret
45-2023-06-05-00011
ORLEANS INGRE PITHIVIERS Arrêté membres
commission d'appel 3ème
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00011 - ORLEANS INGRE PITHIVIERS Arrêté membres commission d'appel 3ème 24 Direction des services départementaux
De l’éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la sous-commission d’appel de fin de troisième du
bassin Orléans-Ingré-Pithiviers est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires
Le Président : Mme MENEUX, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie, Directeur
Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : Mme CHASSIGNEUX, Principale du collège Alain
Fournier d’Orléans
Mme VENARD, Principale du collège Léon Delagrange de Neuville aux Bois
M. OUDART, Principal du collège Pierre Mendès France de Chécy
Mme COURTOY, Conseillère Principale d’Education du collège Charles Rivière d’Olivet
Madame ALARY, Psy-En du CIO d’Orléans
Mme DE BAUDUS, Professeure de français du collège Alain Fournier d’Orléans la Source
Mme BOUGRAIN, Professeure de langue du collège André Chêne de Fleury les Aubrais
M. RAFFESTIN, Professeur de mathématiques du collège Maximilien de Sully de Sully sur
Loire
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00011 - ORLEANS INGRE PITHIVIERS Arrêté membres commission d'appel 3ème 25 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3) : Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme RIETSCH, Assistante Sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2023.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 05 juin 2023
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00011 - ORLEANS INGRE PITHIVIERS Arrêté membres commission d'appel 3ème 26 Inspection d'académie du Loiret
45-2023-06-05-00012
ORLEANS ST JEAN DE BRAYE Arrêté membres
commission d'appel 3ème
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00012 - ORLEANS ST JEAN DE BRAYE Arrêté membres commission d'appel 3ème 27 Direction des services départementaux
De l’éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la sous-commission d’appel de fin de troisième du bassin
Orléans-Saint Jean de Braye est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires
Le Président : Mme MENEUX, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie, Directeur
Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : Mme RENAUD, Principale du collège Simone Veil de
Pithiviers
Mme MARTINEZ, Principale du collège Les Clorisseaux de Poilly Lez Gien
M. BOUCHART, Principal du collège Charles Rivière d’Olivet
M. LALANDE, Conseiller Principal d’Education du Collège Pierre Mendès-France de Chécy
Mme NIVESSE, Psychologue de l’Education nationale
Mme PISSIER, Professeure de français du collège Alfred de Musset de Patay
M. FERRAND, Professeur d’histoire-géographie du collège Montjoie de Saran
M. LANDRE, Professeur de mathématiques du collège du André Malraux de Saint Jean de la
Ruelle
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00012 - ORLEANS ST JEAN DE BRAYE Arrêté membres commission d'appel 3ème 28 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3) : Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme GARCIA, Assistante Sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2023.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 05 juin 2023
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2023-06-05-00012 - ORLEANS ST JEAN DE BRAYE Arrêté membres commission d'appel 3ème 29