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Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2024 152 recueil des actes administratifs special du 6 juin 2024 rectorat membres Appel
Document publié le Jeudi 6 juin 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2024 152 recueil des actes administratifs special du 6 juin 2024 rectorat membres Appel)
Thèmes du document : Santé, Éducation, Histoire et mémoire,
LOIRET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°45-2024-152
PUBLIÉ LE 6 JUIN 2024 Sommaire
Inspection d'académie du Loiret / Secrétariat général
45-2024-06-05-00013 - Arrêté membres commission d'appel 6e 5e 4e (2
pages) Page 3
45-2024-06-05-00002 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°1 (2
pages) Page 6
45-2024-06-05-00003 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°2 (2
pages) Page 9
45-2024-06-05-00004 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°3 (2
pages) Page 12
45-2024-06-05-00005 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°4 (2
pages) Page 15
45-2024-06-05-00006 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°5
VOIE PRO (2 pages) Page 18
45-2024-06-05-00007 - GIEN Arrêté membres commission d'appel 3ème (2
pages) Page 21
45-2024-06-05-00008 - MONTARGIS Arrêté membres commission d'appel
3ème (2 pages) Page 24
45-2024-06-05-00009 - ORLEANS BEAUGENCY Arrêté membres commission
d'appel 3ème (2 pages) Page 27
45-2024-06-05-00010 - ORLEANS INGRE PITHIVIERS Arrêté membres
commission d'appel 3ème (2 pages) Page 30
45-2024-06-05-00011 - ORLEANS ST JEAN DE BRAYE Arrêté membres
commission d'appel 3ème (2 pages) Page 33
2 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00013
Arrêté membres commission d'appel 6e 5e 4e
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00013 - Arrêté membres commission d'appel 6e 5e 4e 3 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel de fin de sixième, cinquième et quatrième est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme BRUNEAU, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : Mme GHADDAB, Principale du collège l’Orbellière à Olivet
Mme CADIER, Principale du collège Montesquieu à Orléans
M. COUNIL, Principal-adjoint du collège Max Jacob à Saint Jean de la Ruelle
M. LE CORVIC, Conseiller Principal d’Education du collège Louis Pasteur à La Chapelle Saint Mesmin
Mme MOREL, Directrice du CIO d’Orléans
Mme DELOBEL, professeure de langue vivante du collège Jean Rostand d’Orléans
M. LABONETTE, professeur d’histoire-géographie du collège Charles Rivière à Olivet
Mme VILLETTE, professeure de sciences de la vie et de la terre du collège Etienne Dolet d’Orléans
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00013 - Arrêté membres commission d'appel 6e 5e 4e 4 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
M. PALLIER, représentant de parents d’élèves de la fédération FCPE
Mme BOUVET MASURE, représentante de parents d’élèves de la fédération FCPE
Mme FAUCHON, représentante de parents d’élèves de la fédération PEEP
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante
sociale scolaire.
Mme GUILLE, Assistante Sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un
an renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00013 - Arrêté membres commission d'appel 6e 5e 4e 5 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00002
Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°1
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00002 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°1 6 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel de fin de seconde générale et
technologique et de fin de première générale et technologique est la suivante (Sous-
commission N°1) :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme Emilie BRUNEAU, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie,
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. RAPIN, Proviseur-Adjoint du lycée en Forêt de
Montargis
Mme FELICITE ZULMA, Proviseure-Adjointe du lycée Benjamin Franklin d’Orléans
M. DUFOUR, Proviseur-adjoint du lycée En Forêt de Montargis
M. HAQUIN, Conseiller Principal d’Education du lycée Jean de la Taille de Pithiviers
Mme KERSULEC, Directrice des CIO de Gien et de Montargis
Mme BOUCHARD, Professeure de langue du lycée Charles Péguy d’Orléans
M. DIMI, Professeur d’économie du lycée Benjamin Franklin d’Orléans
Mme BERNARD, Professeure de français du lycée Jacques Monod de Saint-Jean-de-Braye
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00002 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°1 7 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 :la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme VERDONCK, Assistante sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un
an renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00002 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°1 8 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00003
Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°2
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00003 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°2 9 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel de fin de seconde générale et
technologique et de fin de première générale et technologique est la suivante (Sous-
commission N°2) :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme Emilie BRUNEAU, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie,
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. MONTILLON, Proviseur du lycée Maurice Genevoix
d’Ingré
Mme MARTIN, Proviseure-Adjointe du lycée Voltaire d’Orléans
M. DORVAL, Proviseur du lycée hôtelier de l’orléanais d’Olivet
Mme BOUTON, Conseillère Principale d’Education du lycée Voltaire d’Orléans
Mme MOREL, Directrice des CIO d’Orléans et de Pithiviers
Mme DEZEUVE, Professeure de mathématiques du lycée Voltaire d’Orléans
M. MORIZOT, Professeur d’histoire-géographie du lycée Maurice Genevoix d’Ingré
M. COURTAT, Professeur de sciences physiques du lycée Jean Zay d’Orléans
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00003 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°2 10 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme DOZIAS, Assistante sociale
ARTICLE 3 : Les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00003 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°2 11 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00004
Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°3
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00004 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°3 12 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel de fin de seconde générale et
technologique et de fin de première générale et technologique est la suivante (Sous-
commission N°3) :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme Emilie BRUNEAU, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie,
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : Mme BARON, Proviseure du Lycée Benjamin Franklin
d’Orléans
Mme DELAS, Proviseure-Adjointe du lycée Jacques Monod de Saint Jean de Braye
Mme BEAUNE-DOUARD, Proviseure du lycée François Villon de Beaugency
Mme MARTIN, Conseillère Principale d’Education du lycée de Bernard Palissy de Gien
Mme DION, Psychologue de l’Education nationale
Mme DELMAS, Professeure de français du lycée Voltaire d’Orléans
M. COME Professeur d’histoire-géographie du lycée Charles Péguy d’Orléans
Mme RINCHE, Professeure d’économie du lycée François Villon de Beaugency
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00004 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°3 13 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme JAHAN, Assistante sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00004 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°3 14 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00005
Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°4
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00005 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°4 15 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel de fin de seconde générale et
technologique et de fin de première générale et technologique est la suivante (Sous-
commission N°4) :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme Emilie BRUNEAU, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie,
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. DI NALLO, Proviseur du Lycée Jean Zay d’Orléans
M. MARION, Proviseur du lycée Durzy de Villemandeur
M. CERVERA, Proviseur du lycée Bernard Palissy de Gien
Mme GLENISSON, Conseillère Principale d’Education du lycée de Benjamin Franklin
d’Orléans
Mme NAPPEY, Psychologue de l’Education nationale
Mme KIBONGUI, Professeure de sciences physiques du lycée Charles Péguy d’Orléans
Mme COURTEMANCHE, Professeure de français du lycée Benjamin Franklin d’Orléans
Mme VERHEYLEWEGEM, Professeure de mathématiques du lycée Jean Zay d’Orléans
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00005 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°4 16 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
M. TOMASINI FRAMENT, Assistant social
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00005 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°4 17 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00006
Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°5
VOIE PRO
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00006 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°5 VOIE PRO 18 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la commission d’appel de fin de seconde générale et
technologique et de fin de première générale et technologique est la suivante (Sous-
commission N°5 voie pro) :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme Emilie BRUNEAU, IEN-IO représentante de l’Inspecteur d’Académie,
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : Mme MOUTAUX, Proviseure du lycée professionnel
Jean Lurçat de Fleury-les-Aubrais
M. VARGUES, Proviseur du lycée professionnel Maréchal Lecler de Saint-Jean-de-la-Ruelle
M. CYPRIEN, Proviseur du lycée professionnel Jeannette Verdier de Montargis
Mme AKAKZIA DUSSON, Conseillère Principale d’Education du lycée hotelier de l’Orléanais
d’Olivet
Mme SER, Psychologue de l’Education nationale
Mme LE PAVEC, Professeure de langue du lycée Benjamin Franklin d’Orléans
Mme COFFARO, Professeure d’économie du lycée Voltaire d’Orléans
Mme LOULIER, Professeure de français du lycée François Villon de Beaugency
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00006 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°5 VOIE PRO 19 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme FEDORTCHENKO, Assistante sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00006 - Arrêté membres sous-commission 2nde 1ère n°5 VOIE PRO 20 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00007
GIEN Arrêté membres commission d'appel 3ème
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00007 - GIEN Arrêté membres commission d'appel 3ème 21 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la sous-commission d’appel de fin de troisième du bassin
Gien est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme Véronique MOREL, Directrice de CIO, représentante de l’Inspecteur
d’Académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. PETIT, Principal du collège Max Jacob de St Jean de
la Ruelle
Mme GHADDAB, Principale du collège l’Orbellière d’Olivet
M. POLIDORO, Principal du collège Etienne Dolet d’Orléans
Mme EL AZIZI, Conseillère Principale d’Education du collège Jean Rostand d’Orléans
Mme BRUNEAU, IEN-IO du Loiret
Mme REVERTER, Professeure de français du collège André Malraux de Saint-Jean-de-la-
Ruelle
M. BRULAIS, Professeur de mathématiques du collège Condorcet de Fleury-les-Aubrais
Mme FEVRIER, Professeure de langue du collège Jean Dunois d’Orléans
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00007 - GIEN Arrêté membres commission d'appel 3ème 22 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme DOUCHET, Assistante Sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00007 - GIEN Arrêté membres commission d'appel 3ème 23 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00008
MONTARGIS Arrêté membres commission
d'appel 3ème
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00008 - MONTARGIS Arrêté membres commission d'appel 3ème 24 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la sous-commission d’appel de fin de troisième du bassin
de Montargis est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme Véronique MOREL, Directrice de CIO, représentante de l’Inspecteur
d’Académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : Mme CHAZEAUD, Principale du collège Montabuzard
d’Ingré
Mme VARGUES, Principale du collège Jean Rostand d’Orléans
Mme JEGOUZO, Principale du collège Alfred de Musset de Patay
M. GIRAUDEAU, Conseiller Principal d’Education du collège Montesquieu d’Orléans
Mme BOUVET, Psychologue de l’Education nationale
Mme ARMELIM, Professeure de langue du collège Montjoie de Saran
M. POTHIER, Professeur de mathématiques du college Saint-Exupéry de Saint-Jean-de-Braye
M. PAYAN, Professeur d’histoire-géographie du collège Pierre de Coubertin de Saint-Jean-
de-Braye
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00008 - MONTARGIS Arrêté membres commission d'appel 3ème 25 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme CHATELIER, Assistante Sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00008 - MONTARGIS Arrêté membres commission d'appel 3ème 26 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00009
ORLEANS BEAUGENCY Arrêté membres
commission d'appel 3ème
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00009 - ORLEANS BEAUGENCY Arrêté membres commission d'appel 3ème 27 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la sous-commission d’appel de fin de troisième du bassin
d’Orléans- Beaugency est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme Véronique MOREL, Directrice de CIO, représentante de l’Inspecteur
d’Académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : Mme MARTEAU, Principale du collège Pablo Picasso
de Châlette sur Loing
Mme RENAUD, Principale du collège Condorcet de Fleury les Aubrais
Mme VOILLOT, Principale-Adjointe du collège du Grand Clos de Montargis
Mme COLLET, Conseillère Principale d’Education du collège Alfred de Musset de Patay
Mme TATIBOUET, Psychologue de l’Education nationale
Mme FEDRIGO, Professeure de français du collège Jean Dunois d’Orléans
Mme DESCOMBES, Professeure de langue du collège Alfred de Musset de Patay
M. BOURGOIN, Professeur de mathématiques du collège André Malraux de Saint-Jean-de-
la-Ruelle
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00009 - ORLEANS BEAUGENCY Arrêté membres commission d'appel 3ème 28 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme GARCIA, Assistante Sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00009 - ORLEANS BEAUGENCY Arrêté membres commission d'appel 3ème 29 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00010
ORLEANS INGRE PITHIVIERS Arrêté membres
commission d'appel 3ème
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00010 - ORLEANS INGRE PITHIVIERS Arrêté membres commission d'appel 3ème 30 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la sous-commission d’appel de fin de troisième du bassin
d’Orléans, Ingré, Pithiviers est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme Véronique MOREL, Directrice de CIO, représentante de l’Inspecteur
d’Académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. MANOT, Principal du collège Albert Camus de
Briare
Mme MORGANT, Principale du collège Nelson Mandela de Saint-Ay
M. OUDART, Principal du collège Pierre Mendès France de Chécy
Mme GOMEZ, Conseillère Principale d’Education du collège le Clos de l’Orbellière d’Olivet
Madame KERSULEC, Directrice des CIO de Gien et de Montargis
Mme DELMAS, Professeure de français du collège Alain Fournier d’Orléans la Source
Mme LAURENT, Professeure de langue du collège Jean Pelletier d’Orléans
M. FONDRAS, Professeur d’histoire-géographie du collège Saint-Exupéry de Saint-Jean-de-
Braye
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00010 - ORLEANS INGRE PITHIVIERS Arrêté membres commission d'appel 3ème 31 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme RIETSCH BIGOT, Assistante Sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00010 - ORLEANS INGRE PITHIVIERS Arrêté membres commission d'appel 3ème 32 Inspection d'académie du Loiret
45-2024-06-05-00011
ORLEANS ST JEAN DE BRAYE Arrêté membres
commission d'appel 3ème
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00011 - ORLEANS ST JEAN DE BRAYE Arrêté membres commission d'appel 3ème 33 Direction des services départementaux
de l’Éducation nationale du Loiret
ARRETE
L’Inspecteur d’Académie –
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
VU l’arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d’appel ;
VU l’arrêté du 10 février 2009 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d’orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1er : La composition de la sous-commission d’appel de fin de troisième du bassin
d’Orléans-Saint-Jean-de-Braye est la suivante :
Représentants de l’administration :
Membres titulaires :
Le Président : Mme Véronique MOREL, Directrice de CIO, représentante de l’Inspecteur
d’Académie, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret
Le Président de la sous-commission : M. MOUTAUX, Principal du collège Simone Veil de
Pithiviers
Mme MARTINEZ, Principale du collège Les Clorisseaux de Poilly Lez Gien
Mme JACQUES, Principale du collège Gaston Coûté de Meung sur Loire
M. NYA, Conseiller Principal d’Education du Collège Pierre Mendès-France de Chécy
Mme NIVESSE, Psychologue de l’Education nationale
Mme PIVERT, Professeure de français du collège Alfred de Musset de Patay
M. GROULT, Professeur d’histoire-géographie du collège Max Jacob de Saint-Jean-de-la-
Ruelle
M. HUMEAU, Professeur de mathématiques du collège du Montjoie de Saran
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00011 - ORLEANS ST JEAN DE BRAYE Arrêté membres commission d'appel 3ème 34 Représentants des parents d’élèves :
Membres titulaires (3): Membres suppléants (3) :
2 représentants de parents d’élèves de la fédération FCPE
1 représentant de parents d’élèves élu indépendant
ARTICLE 2 : la commission peut s’adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale
scolaire.
Mme POMMIER, Assistante Sociale
ARTICLE 3 : les membres de la commission d’appel sont désignés pour la durée d’un an
renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 05 juin 2024.
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique du Loiret est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication.
Fait à Orléans, le 5 juin 2024
L’Inspecteur d’Académie -
Directeur Académique des Services de l’Education Nationale du Loiret,
Signé : Philippe Ballé
Inspection d'académie du Loiret - 45-2024-06-05-00011 - ORLEANS ST JEAN DE BRAYE Arrêté membres commission d'appel 3ème 35