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Compte-Rendu - CR+CM+23+AVRIL+
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Logement,
ei
& ©
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
23
avril
2024
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
A.
ROUVIERE
ESPOSITO,
R-M.
BERGER,
$.
RICHARTE,
N.
JEANTET,
L.
DEROQUE,
P.
ROUSTAN,
T.
BEAUQUIER,
Y.
LE
MOAL
Absents
:J.
MALLET,
M-C.
BANIOL,
N.
ENJALRIC
Procurations
: M-C.
BANIOL
à A.
ROUVIERE
ESPOSITO
;
N.
ENJALRIC
à S.
RICHARTE
Secrétaire
de
séance
: S.
RICHARTE
Ordre
du
Jour
:
Validation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
26
mars
2024
Choix
du
maitre
d’œuvre
pour
les
travaux
de
rénovation,
d’extension
et
d'aménagements
extérieurs
de
la
salle
multiculturelle
et
sportive
Communication
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
Demande
de
fonds
de
concours
2024
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Questions
diverses
1/
Validation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
26
mars
2024
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
26
mars
2024
est
validé.
2/
Choix
du
maître
d’œuvre
pour
les
travaux
de
rénovation,
d’extension
et
d'aménagements
extérieurs
de
la
salle
multiculturelle
et
sportive
Madame
le
Maire
rappelle
qu’une
procédure
de
passation
d’un
marché
de
maitrise
d'œuvre
selon
la
procédure
adaptée
a
été
engagée
pour
le
projet
de
rénovation,
d’extension
et
d'aménagements
extérieurs
de
la
salle
multi
culturelle
et
sportive.
Elle
précise
que
dix
candidats
ont
répondu
à cette
consultation.
Après
examen
des
candidatures
et
des
offres,
ICOS
architecture
domicilié
11
rue
Jacques
Cœur
—
34000
Montpellier
ayant
obtenu
la
meilleure
note,
il
est
proposé
de
retenir
leur
proposition
pour
la
mission
de
maitrise
d’œuvre
du
projet
de
rénovation,
d’extension
et
d’aménagements
extérieurs
de
la
salle
multi
culturelle
et
sportive.
L'offre
de
ICOS
architecture
se
décompose
comme
suit
:
-
Diagnostic
et
mission
de
base
(8.5%)
:forfait
provisoire
de
76
500
€
ttc
-
Mission
Ordonnancement
Pilotage
Coordination
:forfait
définitif
de
9 000
€
ttc
-
Mission
Système
Sécurité
Incendie
:forfait
définit
de
2
700
€ ttc
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Décide
de
retenir
ICOS
architecture
pour
la
mission
de
maitrise
d’œuvre
pour
la
rénovation,
l'extension
et
les
aménagements
extérieurs
de
la
salle
multi
culturelle
et
sportive,
pour
un
forfait
total
provisoire
de
rémunération
de
88
200
€ ttc.
Autorise
Madame
le
Maire
à signer
le
marché
de
maitrise
d’œuvre
et
tous
documents
relatifs
à ce
dossier. Précise
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
BP
2024.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
23/04/2024
-Page
1
sur
2- 3/ Communication
des
décisions
prises
par
Madame
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
des
délégations
qui
lui
sont
attribuées,
elle
a
sollicité
l’aide
financière
de
la
Communauté
de
Communes
du
Grand
Pic
Saint
Loup
au
titre
des
Fonds
de
concours
2024
pour
les
travaux
de
rénovation
et d’extension
de
la salle
multiculturelle
et sportive.
4/ Demande
de
fonds
de
concours
2024
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
du
Grand
Pic
Saint
Loup
Madame
le
Maire
précise
qu’un
dossier
de
demande
de
Fonds
de
Concours
2024
sera
déposé
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
pour
l’obtention
d’une
aide
à
hauteur
de
22
745.00
€
dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation,
d’extension
et
d’aménagements
extérieurs
de
la
salle
multi
culturelle
et sportive.
5/ Questions
diverses
Néant. La
séance
est
levée
à 20h15.
A.
ROUVIERE-ESPOSITO
S.
RICHARTE
M:-C.
BANIOL
Rue
P. ROUSTAN
N. ENJALRIC
CE
L. DEROQUE
T. BEAUQUIER
A
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
23/04/2024
-Page
2
sur
2-