Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+27+05+2021+(2)?t=1739871656
Compte-Rendu - CR+27+06+2019?t=1739871656
Compte-Rendu - CR+06+07+2021+(2)?t=1719583199
Compte-Rendu - CR+06+07+2021+(2)?t=1744728744
Compte-Rendu - CR+06+07+2021+(2)?t=1712926371
Compte-Rendu - CR+06+10+2022+(2)?t=1739871656
Compte-Rendu - CR+03+02+2021+(2)?t=1739871656
Compte-Rendu - CR+18+06+2020?t=1739871656
Compte-Rendu - CR+02+12+2021+(2)?t=1739871656
Compte-Rendu - CR+CM+05+07+2023?t=1739871656
Compte-Rendu - CR+06+07+2021+(2)
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buzignargues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+06+07+2021+(2))
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
6 juillet
2021
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
A.
ROUVIERE-ESPOSITO,
R-M.
BERGER,
N.
JEANTET,
S.
RICHARTE
Y.
LE
MOAL,
T.
BEAUQUIER
Absents
:J.
MALLET,
P.
ROUSTAN,
N.
ENJALRIC,
M-C.
BANIOL,
L.
DEROQUE
Procurations
: L.
DEROQUE
à
À.
ROUVIERE-ESPOSITO
Secrétaire
de
Séance
: R-M.
BERGER
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h30.
R-M.
BERGER,
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
n'ayant pas
été
atteint
lors
de
la
séance
du
30
juin
2021,
le
Conseil
Municipal
conformément
à
la
loi,
peut
délibérer
ce
jour
sans
condition
de
quorum.
Ordre
du
Jour
:
Programme
Patrimoine
et
Voiries
2021
—
demande
de
subvention,
plan
de
financement
Présentation
du
devis
de
peinture
des
grilles
et
du
portail
de
l’école
Jury
d’assises
:établissement
de
la
liste
préparatoire
pour
l’année
2022
CCGPSL
:Convention
pour
la
dématérialisation
des
actes
administratifs
au
contrôle
de
légalité
Organisation
du
14
juillet
Questions
diverses
An ES DE
1/
Programme
Patrimoine
et
Voiries
2021
—
demande
de
subvention,
plan
de
financement
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
prévoir
des
travaux
de
réfection
des
chemins
communaux
:le
chemin
des
Camp
Bertau,
et
le
chemin
de
l’Ecluse.
Ces
travaux
sont
éligibles
à
l’aide
financière
du
Département
de
l’Hérault
dans
le
cadre
du
programme
patrimoine
et
voiries
2021.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
Autorise
Madame
le
Maire
à faire
une
demande
de
subvention
auprès
du
département
de
l’Hérault
au
titre
du
programme
patrimoine
et
voiries
2021.
Autorise
Madame
le Maire
à signer
les
documents
relatifs
à ce dossier.
2/ Présentation
du
devis
de
peinture
des
grilles
et du
portail
de
l’école
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
devis
reçus
pour
les
travaux
de
peinture
des
grilles
et
du
portail
de
la
cour
de
l’école.
Elle
précise
que
pour
une
meilleure
tenue
dans
le
temps,
les
travaux
envisagés
consistent
au
montage
sur
platine
de
l’ensemble
du
chantier,
grenaillage,
polyzing,
et
thermolaquage.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
Valide
le
devis
de
l’entreprise
SARL
ISSERT
pour
un
montant
de
travaux
de
7 400.00
€
HT.
Autorise
Madame
le Maire
à signer
les
documents
relatifs
à ces
travaux.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
06/07/2021
-Page
1 sur
3- 3/
Jury
d’assises
:établissement
de
la
liste
préparatoire
pour
l’année
2022
Conformément
aux
articles
261
et
suivants
du
code
de
procédure
pénale,
il
appartient
aux
maires
d’établir,
comme
chaque
année,
les
listes
préparatoires
de
la
liste
annuelle
du
jury
de
la
Cour
d’Assises
pour
l’année
2022,
en
procédant
à un
tirage
au
sort
à partir
de
la
liste
électorale
générale
de
la
commune.
Il
y a
lieu
de
tirer
au
sort
3 personnes.
Les
3 personnes
tirées
au
sort
sont
:
Monsieur
BONNEVIDE
Thierry,
Henry,
Roger,
domicilié
200
chemin
du
Moulin
Bas
- 34160
Buzignargues.
Madame
JEAN
Sophie,
Félicie,
domiciliée
38
Place
de
la
Mairie
- 34160
Buzignargues.
Monsieur
PETITCOLIN
Vincent,
Marc,
Aimé,
domicilié
374
Rue
de
la
Benovie
- 34160
Buzignargues.
4]
CCGPSL
: convention
pour
la
dématérialisation
des
actes
administratifs
au
contrôle
de
légalité
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
Communauté
de
Communes
du
Grand
Pic
St
Loup
a mis
en
place
un
dispositif
mutualisé
pour
la
dématérialisation
de
la
transmission
des
actes
administratifs
soumis
au
contrôle
de
légalité.
Madame
le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
à signer
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Grand
Pic
St
Loup
et la
Préfecture. Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
de
Madame
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
Décide
de
procéder
à la
télétransmission
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité.
Autorise
Madame
le
Maire
à signer
la
convention
à intervenir
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Grand
Pic
St
Loup
pour
la
dématérialisation
de
la
transmission
des
actes
administratifs
soumis
au
contrôle
de
légalité.
Autorise
Madame
le
Maire
à signer
la
convention
de
mise
en
œuvre
de
la
télétransmission
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
avec
la
Préfecture
de
l’Hérault,
représentant
l’Etat
à cet
effet.
5/ Organisation
du
14
juillet
En
raison
de
l’épidémie
de
Covid
19,
il
est
décidé
d’inviter
cette
année
la
population
à un
apéritif
le
13
juillet
à partir
de
19h00,
à la
salle
polyvalente.
6/
Questions
diverses
Néant. La
séance
est
levée
à 22h20.
A.
ROUVIERE-ESPOSITO
S.
RICHARTE
M-C.
BANIOL
en,
A
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
06/07/2021
-Page
2 sur
3- N.
JEANTET
R-M.
BERGER
Y.
LE
MOAL
ei CV
P.
ROUSTAN
N.
ENJALRIC
J.
MALLET
L.
DEROQUE
T.
BEAUQUIER
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
06/07/2021
-Page
3
sur
3-