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Conseil Municipal - page de garde cm 9 juin 2023 absence quorum
Procès Verbal - PV SEANCE CONSEIL DU 09 JUIN 2023
Procès Verbal - PV du 09 juin 2023 absence de quorum
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Dompierre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 09 juin 2023 absence de quorum)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
3!
La
h
Liberté
«+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
de
Dompierre
2 rue
de
l’école
- 60420
Dompierre
Téléphone
: 03.44.51.16.19/
07.86.41.41.62
Mail
:mairie.dompierre60@orange.fr
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
09
JUIN
2023.
Séance
du
vendredi
09
juin
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le
neuf
juin
à
14h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Véronique
GRIGNON-PONCE,
Maire.
Date
de
la
convocation
:
mercredi
31
mai
2023.
Présents
: Mmes
Patricia
CHABANCE,
,Véronique
GRIGNON-PONCE,
Mrs
Bertrand
DELACROIX,
Mohsen
ZINELABIDINE,
__
Absent(s)
excusé(s)
:Mrs
Morgan
DEVIL,
Nicolas
LE
ROUX.
Mme
Julie
DUWE
Absent(s)
:,
Mr
Stéphane
GORISSEN.
Ordre
du
jour
:
Objet
:N°
d’ordre
de
séance
1
:Approbation
du
compte
rendu
du
19
mai
2023.
Objet
:
N°
d’ordre
de
séance
2
: Election
des
représentants
de
la
commune
aux
élections
sénatoriales Objet
: N°
d’ordre
de
séance
3
: Communications
du
maire
et
des
adjoints,
Objet
:N°
d’ordre
de
séance
4
:Questions
diverses,
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
:Mohsen
Zinélabidine.
En
raison
de
l’absence
de
quorum
la
réunion
est
reportée
au
mardi
13
juin
2023
à 9h00
La
séance
est
levée
à
14h20
Séance
du
09/06/2023-
commune
de
Dompierre
60-
registre
n°1
ouverture
en
2023 Signature
des
Membres
du
Conseil
Municipal
Patricia
Bertrand
Morgan
DEVIL
Julie
DUWEZ
CHABANCE
DELACROIX
,
z
Excusé
Excusée
Présente
Présent
AT Ü
frs
x
S
Nicolas
LE
ROUX
|
Stéphane
GORISSEN
Véronique
Mohsen
,
GRIGNON-PONCE
ZINELABIDINE
Excusé
Absent
Présente
Présent
Séance
du
09/06/2023-
commune
de
Dompierre
60-
registre
n°1
ouverture
en
2023
. #1 BE
Er
Liberté
+
Égalité
«
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Fraternité
LISTE
DE
PRESENCE
DU
09.06.2023
NOM
PRENOM
SIGNATURE
CHABANCE
PATRICIA
DELACROIX
BERTRAND
er
DEVIL
MORGAN
excusé
DUWEZ
JULIE
GORISSEN
STEPHANE
GRIGNON
PONCE
VERONIQUE
LE
ROUX
NICOLAS
ZINELABINE
MOHSEN
Æ
excusé
ML
de
|
| BE