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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune d'Hospitalet-du-Larzac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM du 13.04.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON
________
MAIRIE Le lundi 3 avril 2023 DE
L'HOSPITALET DU LARZAC
12230
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira à la nouvelle salle du conseil en MAIRIE de L’HOSPITALET DU LARZAC.
Le jeudi 13 avril 2023 à 18h00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
• Vote des taux des impôts locaux 2023 (délibération)
• Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 commune (délibération) • Vote Budget Primitif 2023 commune (délibération)
• Affectation de résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 assainissement (délibération) • Vote Budget Primitif 2023 assainissement (délibération)
• Transport scolaire : Remboursement des frais kilométrique à Madame VAYSSE Cindy • Vote du taux assainissement collectif
• Panneaux photovoltaïques : délibération autorisant Monsieur Le Maire à signer l’ Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public avec la société SOLEIL DES GRANDS CAUSSES
• Questions diverses
Cette séance se tiendra en public avec une présence limitée de personnes admises dans la salle.