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Arrêté - GUINOT TP 14 RUE de la Liberte 16.12.2024 ARRETE
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - GUINOT TP 14 RUE de la Liberte 16.12.2024 ARRETE)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité publique,
Le Breuil
2024-12
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET
:__REGLEMENTATION
__ TEMPORAIRE
__
DE
__
LA
CIRCULATION
—
14
RUE
DE
LA
LIBERTE
L'An
deux
mil
vingt-quatre,
le
neuf
décembre,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
l'Entreprise
GUINOT
TP
—
Chez
Sogelink
—
TSA
70011
—
69134
DARDILLY
CEDEX
afin
de
réaliser
des
travaux
de
réparation
de
réseau
d'eaux
pluviales
pour
le
compte
de
la
CUCM. Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la sécurité
et de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRÊTONS
ARTICLE
1%:
A
compter
du
16
décembre
2024
et
ce
pour
une
durée
de
4 jours,
la
circulation
des
véhicules,
rue
de
la
Liberté
se
fera
sous
alternat,
manuellement,
à
hauteur
du
N°
14
en
raison
de
travaux
de
réparation
de
réseau
d'eaux
pluviales
pour
le compte
de
la
CUCM.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
GUINOT
TP.
ARTICLE
3
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot
et à la Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à
Le
Breuil,
le
9
décembre
2024
Chantal
CORDELIER
Maire