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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jodard.
Lien du pdf (Déliberation - 20260706 Liste récapitulative délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Justice et droit,
SAINT JODARD - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 06 juillet 2026
DATE NUMERO OBJET PAGE
06/07/2026 DE_2026_023 Convention transfert assainissement
06/07/2026 DE_2026_024 Mise à jour du tableau des emplois
06/07/2026 DE_2026_025 Création poste d'ATSEM
06/07/2026 DE_2026_026 Responsabilité élargie des producteurs contrat avec l'eco-organisme ALCOME
Le Président de séance Le secrétaire de séance Dominique RORY Philippe DUREL