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Compte-Rendu - Conseil municipal 10 janvier 2018 compte rendu
Conseil Municipal - 3.OrdreJour.CM .03.03.2026
Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaubourg.
Lien du pdf (Déliberation - 3.ListeDelibsExaminees)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2025
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025 Procès-verbal approuvé le 16 décembre 2025
220/2025 - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu approuvé le 16 décembre 2025
221/2025 - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D’ACTIVITÉS
Création d’emplois pour l’année 2026
Délibération approuvée le 16 décembre 2025
222/2025 - INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES Délibération approuvée le 16 décembre 2025
223/2025 - ESPACE FRANCE SERVICES
Convention de mise à disposition - avenant
Délibération approuvée le 16 décembre 2025
224/2025 - BUDGET LOTISSEMENT ZAC LES JARDINS DE LA BRETONNIÈRE Décision modificative N°1
Délibération approuvée le 16 décembre 2025
225/2025 - BUDGET LOTISSEMENT ZAC LES JARDINS DE LA BRETONNIÈRE Clôture du budget – Subvention de clôture et réintégration de l’actif et du passif Délibération approuvée le 16 décembre 2025
226/2025 - BUDGET PRINCIPAL
Décision modificative n°3
Délibération approuvée le 16 décembre 2025
227/2025 - BUDGET PRINCIPAL
Autorisation d’engager et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 Délibération approuvée le 16 décembre 2025
228/2025 - BUDGET GENDARMERIE
Autorisation d’engager et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 Délibération approuvée le 16 décembre 2025
229/2025 - BUDGET RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)
Autorisation d’engager et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 Délibération approuvée le 16 décembre 2025
…/…
Publié sur www.chateaubourg.fr le 19/12/2025 230/2025 - TARIFS 2026
Délibération approuvée le 16 décembre 2025
231/2025 - GROUPE SCOLAIRE CHARLES DE GAULLE
Marché de travaux d’extension et de rénovation énergétique
Avenants (N°2313) liés à la tranche optionnelle « Rénovation énergétique » Délibération approuvée le 16 décembre 2025
232/2025 – GROUPE SCOLAIRE CHARLES DE GAULLE
Marché de travaux d’extension et de rénovation énergétique
Délibération rectificative suite à une erreur matérielle dans la délibération n°164/2025 Délibération approuvée le 16 décembre 2025
233/2025 - RÉHABILITATION PAR DÉCONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DE LA HALLE FAYELLE Avenant au lot 8 « Serrurerie » (N°2314)
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234/2025 - CENTRE COMMERCIAL BEL-AIR
Rénovation du plateau piétonnier – Marché de travaux (N°2528)
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236/2025 - NETTOYAGE DES VITRES ET DE CERTAINS ACCESSOIRES DES LOCAUX DE LA VILLE ET DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
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Convention de partenariat pour la mise en place d’une formation commune des animatrices Délibération approuvée le 16 décembre 2025
242/2025 - RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)
Convention de partenariat pour la mise en place du Printemps des assistantes maternelles Délibération approuvée le 16 décembre 2025
…/… 243/2025 - SALLE LA CLÉ DES CHAMPS
Modification du règlement
Délibération approuvée le 16 décembre 2025
244/2025 - SALLES DE SPORT ET BANDEROLES
Modification du règlement
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245/2025 - VITRÉ COMMUNAUTÉ
Modification des statuts
Délibération approuvée le 16 décembre 2025
246/2025 - TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Convention Commune et Vitré Communauté / Commune et CCAS
Délibération approuvée le 16 décembre 2025
247/2025 - SERVICE COMMUN DIRECTION SYSTÈMES D’INFORMATION
Délibération approuvée le 16 décembre 2025
Fait à Châteaubourg, le 17 décembre 2025
LE MAIRE,
Teddy RÉGNIER
Le Secrétaire de séance,
Christelle AVERLAND-SCHMITT