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Document publié le Mercredi 10 janvier 2018 par la commune de Châteaubourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil municipal 10 janvier 2018 compte rendu)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille,
LL CHATEAUBOURG SAINT-MELAINE/BROONS-SUR-VILAINE
19/01/2018 12:12 1/3
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2018
SOMMAIRE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 06/12/2017 2
1/2018 – RYTHMES SCOLAIRES 2
Organisation de la semaine scolaire à partir de septembre 2018
19/01/2018 12:12 2/3
AFFAIRES GÉNÉRALES
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 06/12/2017
Rapporteur : Monsieur le Maire
Rédacteur : Patricia GAUTIER
Décision : Avis favorable à l’unanimité.
VIE DES ÉCOLES
1/2018 – RYTHMES SCOLAIRES
Organisation de la semaine scolaire à partir de septembre 2018
Rapporteur : Christelle AVERLAND-SCHMITT
Rédacteur : Sarah BAZIN
Par décret en date du 27 juin 2017, les collectivités ont été informées des modalités de dérogation à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques. En parallèle de ce décret, le Projet Éducatif de Territoire (PEdT) de Châteaubourg doit être évalué et renouvelé.
Dans ce contexte, une nouvelle instance de consultation a été mise en place : le Comité Consultatif du PEdT, qui remplace le Comité Consultatif des Nouveaux Rythmes Scolaires. Il se compose d’élus, de représentants des corps enseignants des quatre écoles, des représentants des parents des quatre écoles et des agents. Sa mission principale consiste à réunir l’ensemble des acteurs de l’enfance afin de définir ensemble objectifs et actions à mettre en place, dans une optique de cohérence et de complémentarité des temps de l’enfant.
Ce Comité Consultatif du PEdT a pu se réunir à trois reprises depuis la rentrée scolaire de septembre 2017 afin d’effectuer une évaluation des rythmes scolaires et d’émettre un avis sur l’organisation de la semaine scolaire.
Avant d’émettre cet avis, les enseignants, les familles, les agents et les enfants ont été consultés. Des questionnaires et sondages ont été réalisés. Il ressort notamment de ceux-ci qu’une majorité des avis exprimés souhaite maintenir une organisation sur 4,5 jours, comme actuellement.
Le Comité Consultatif du PEdT, puis la commission vie des écoles, ont émis un avis majoritairement favorable à l’organisation actuelle.
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Toutefois, l’organisation des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) sera réétudiée afin de prendre en compte les remarques et suggestions formulées au cours de ces questionnaires et sondages.
Il est proposé au Conseil Municipal :
. de procéder au vote de la présente délibération à bulletins secrets ;
Il est proposé au Conseil Municipal, après avis favorable des membres de la commission vie des écoles en date du 18 décembre 2017 :
. d’approuver le maintien de l’organisation de la semaine telle qu’actuellement et ce pour au moins une année scolaire, à compter de la rentrée de septembre 2018.
Décision : Avis favorable à la majorité. Les élus ont décidé de procéder au vote de la présente délibération à bulletins secrets (18 élus sur 27 sont d’accord pour procéder à un vote à bulletins secrets ; 6 sont « contre » dont Madame STEYER Anne et Messieurs FOURMONT Christian, BOBILLE Paul, DIAZ Pablo, DEMAY Xavier, DURAND Olivier ; 3 se sont abstenus dont Mesdames LE BRAS Amandine, MÉNAGER Éliane et Monsieur GUÉGUEN Jean-Pierre.
Après vote à bulletins secrets, les élus ont approuvé à la majorité, le maintien de l’organisation de la semaine telle qu’actuellement et ce pour au moins une année scolaire, à compter de la rentrée de septembre 2018.
Vote à bulletins secrets :
22 pour, 4 contre, 1 abstention.