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Déliberation - 05 036 tableau du personnel modification
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 05 036 tableau du personnel modification)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2025
DÉLIBERATION N° 2025-05-036
Nombre de membres en exercice : 26
Nombre de membres présent(s) :23
Nombre de suffrages exprimés : 26
Nombre d'absent(s) : 3
Nombre de pouvoir(s) : 3
Vote :
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : O0
Ne vote(nt) pas : O0
Le vingt-deux mai deux mille vingt-cinq, à 20h00, le
Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à
la salle du Colombier, sous la présidence de
Monsieur Eric LARDON, Maire.
Date de convocation : 15 mai 2025
Membres présents en séance :
Eric LARDON, Alain THOLOT, Hélène DE SIMONE,
Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Antoine
RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Serge
TRIOULEYRE, Christiane CLUZEL, Marc
COMBETTE, Pierre PASQUIER, Claude
TOUILLOUX, Odile PHILIPPON, René MEASSON,
Marie-Pierre SEON, Christelle PLUCHAUD),
Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Florence
CHEUCLE, Corinne VERDIER, Florence GAVARD,
Anabel FOURNIER FAURE, Patrice BRAUD
Membre(s) absent(s) excusé(s) :
Martine CHARLES, Henri CELLIER, Arnaud DE
MAZENOD
Membre(s) ayant donné un pouvoir :
Martine CHARLES pouvoir à Marcelle DJOUHARA,
Henri CELLIER pouvoir à Alain THOLOT, Arnaud DE
MAZENOD pouvoir à Antoine RODRIGUEZ
Les conseillers présents représentant la majorité des
membres en exercice, qui sont au nombre de 26, il a
été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales à la
nomination d'un(e) secrétaire. Monsieur Patrice
BRAUD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été
désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
| Objet : TABLEAU DU PERSONNEL - MODIFICATION
Certifié exécutoire
Transmis à la Sous-Préfecture de
Montbrison
le :
Publié ou notifié :
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-214202566-20250522-2025-05-036-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 27/05/2025)
Publication : 27/05/2025 in
=
HN
LMI
N'étant plus nécessaire au fonctionnement des services municipaux, et suite à l'avis favorable du
Comité Social Territorial lors de sa séance du 18 mars 2025, il est proposé de supprimer les deux postes du tableau des emplois communaux suivants :
Quotité
Suppression de poste . hebdomadaire *
au 01/06/2025 Éstegogis TNC : temps non complet D PIECE
TC : temps complet
Ion Éginique C TNC (30h) Pôle Enfance Jeunesse Territorial
AdjontLennique C TNC (29H45) Administratif Territorial
De plus, devenu un emploi permanent au vu de l’accroissement des effectifs accueillis, il est proposé de créer le poste suivant pour le bon fonctionnement du Pôle Enfance Jeunesse :
Quotité
Création de poste Ve hebdomadaire |
au 01/06/2025 Catégorie, | TNC-tempsnoncomplet || 227% de rettachement
TC : temps complet
Adjoint Territorial a C TNC (20H) Pôle Enfance Jeunesse
d'animation
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité des membres, décide :
- D’approuver la modification du tableau du personnel avec la création et la suppression des postes de travail comme présenté précédemment
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME AU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Le Secrétaire de séance
Eric LARDON 4. Patri
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