Procès Verbal - PV du 7 decembre 2021

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Procès Verbal - PV du 7 decembre 2021 Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 7 decembre 2021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire, PV du 7 décembre 2021

SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 7 DECEMBRE 2021

Présents : PARIZOT Stéphane – GUILLARME Grégory - DENIZOT Eric - MONTVERNAY Didier – RAMPON Pascal – JOMAIN Chloé - BOUCHARD Dominique - BOIS Marjorie - FOURNIER Michael - MORAND Frédéric - ZOCCHETTI Céline – PICOD Edouard -PINEAU Marc-Henri -

Excusé (s) : - ROGNARD Carole – SAUZE-PARIZOT Vanessa -

Absent (s) :

Démissions :

- Mme Carole ROGNARD a donné procuration à Mr Stéphane PARIZOT - - Mme SAUZE-PARIZOT Vanessa a donné procuration à Mr Dominique BOUCHARD -

REVISION LOYERS :

Délibération pour révision du loyer de Mme ROSIER et Mr BERHTIER « Rue de la Voûte » au 01/11/2021. Loyer mensuel 506.46 €.

Délibération pour révision du loyer du Pré du Breuil, à Mr RUET Laurent pour une superficie de 2ha53a6ca. Révision pour la période du 11 novembre 2021 au 10 novembre 2021, au prix de 356,82 €.

LOCATION SALLE DU BREUIL :

Location gratuite de la salle du Breuil, pour le week-end des conscrits (classe de l’année) et pour l’enterrement de la classe (classe de l’année précédente).

Lors de la location de la salle du Breuil, par une association caritative communale ou non communale, la gratuité de la location de la salle du Breuil, pourra être envisagée sous réserves d’acceptation du dossier.

LA BENOITE :

Le restaurant a réouvert ses portes, depuis 25 novembre 2021 avec un nouveau chef et une nouvelle cuisine. Des travaux ont été nécessaires pour remédier à des problèmes d’humidité dans la chambre froide et de carrelage dans une partie du bar : Coût : 5 196,00 € € TTC

FLEURISSEMENT :

Mme ZOCCHETTI donne le compte rendu de la réunion avec l’entreprise LES SERRES CALADOISES pour assurer le fleurissement de certaines parties du village (Rue du 8 mai, devant de l’école, Parking de La Benoite, passage Eglise, Route de la Croix-Polage). Le choix s’est porté sur des plantes durables. Un premier devis s’élève à 3 250 € TTC (dont 1000 € pour la main d’œuvre lors de la plantation).

GESTION DES EAUX PLUVIALES :

Mr MORAND fait part des points abordés lors de la réunion du 30 novembre (réduction des désordres hydrauliques, valorisation des eaux de pluie, récupération de l’eau de pluie, maitrise des dépenses).

SYDER :

Mr RAMPON présente le dossier d’installation d’une borne de recharge pour véhicule électrique. Borne pouvant recevoir en simultané 2 véhicules et 2 vélos électriques. Cette installation, de l’ordre de 12 500€ TTC, peut être prise en charge en partie par le SYDER et bénéficier de subventions. Cependant, il reste encore des interrogations sur le remboursement par le SYDER, à la commune des consommations électriques (consommation électrique sur le réseau de la commune, payée par les usagers mais encaissées par le SYDER). L’emplacement reste également à déterminer. Dossier à étudier à nouveau en commission mixte (Voirie, Environnement) avant de prendre une décision. Compte tenu que notre village attire de nombreux touristes, quelques conseillers ont émis le souhait de ne pas trop attendre pour prendre une décision.PV du 7 décembre 2021

URBANISME :

BOSGIRAUD J-Marc : DP pour réfection toiture garages « Impasse des Chanoinesses » CREPIER Louis : DP pour réfection Mur et remplacement portail « Allée Alix des Roys » FEVRE Gilles : DP pour réfection peinture volets « Grande Rue »

MOREL Typhanie : DP pour création d’une véranda « Route des Granges » GARNIER Pierre-Louis : DP pour création de 3 fenêtres « Rue de la Croix-Rousse »

PERSONNES AGEES :

a) Animation musicale :

Les personnes ayant reçu les 4 jeunes musiciens ont été ravies de cette prestation offerte. Du côté des musiciens, ces derniers ont fort apprécié les moments d’échanges et d’émotions. Cette expérience enrichira positivement leur dossier d’examen.

Cette formule ayant été une réussite, Mr GUILLARME suggère au conseil, la possibilité d’entreprendre un partenariat avec l’école (CEFEDEM) d’où sont issus les musiciens pour renouveler cette expérience. Le Conseil Municipal émet un avis favorable.

b) Colis Noël :

89 colis seront distribués, par les conseillers et les membres du CCAS, à compter du vendredi 10 décembre.

ENFANCE :

a) Association des Familles BLACE – SALLES-ARBUISSONNAS et ST JULIEN : L’équipe des bénévoles a donné sa démission pour la fin d’année 2021. Bénévoles épuisés par les soucis au niveau des ressources humaines et du peu d’investissement des adhérents (1 seule famille présente lors de la dernière assemblée générale). Mr GUILLARME précise, en accord avec les 2 autres municipalités, que les 3 communes concernées aident financièrement cette association dans ses projets mais ne reprendront en aucun cas la gestion.

b) RAMI (Relais d’assistantes maternelles intercommunales) :

8 enfants de la commune, participent aux temps collectifs mis en place par l’Agglo au titre du RAMI, tant dans notre salle (garderie, le mercredi matin) que dans les autres communes. Un placard (pris en charge par l’agglo) a été installé dans le bureau de la cantine afin de ranger l’ensemble du matériel du RAMI.

ELAGAGE DES ARBRES :

Mr PINEAU présente deux devis concernant l’élagage des arbres des jeux de boules (Fond de Salles), de la place d’Arbuissonnas et de l’abribus. Le devis de l’entreprise TERRET NATURE a été retenu pour un coût de 4 126,00 € TTC.

SCOT (SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE) :

Mr le Maire rappelle la réunion de travail du 22 novembre concernant le questionnaire du SMB (Syndicat Mixte du Beaujolais) relatif au SCOT et concernant notamment les grandes orientations pour notre territoire, en matière d’urbanisme, de mobilités, de préservation de nos paysages et de nos ressources, ainsi que de la transition écologique. Le document remploi lors de la réunion a été transmis au SMB.

BULLETIN MUNICIPAL :

La conception avance. Il manque encore quelques articles. La distribution aura lieu la dernière semaine de janvier.

VŒUX DU MAIRE :

Sauf interdiction formelle de la Préfecture, la cérémonie des vœux est maintenue Elle aura lieu, le le vendredi 7 janvier à 20h, à la salle du Breuil.PV du 7 décembre 2021

QUESTIONS DIVERSES :

a) Illuminations :

L’entreprise SERPOLET a installé les guirlandes, mardi 7 décembre. Elles seront déposées mi-janvier. Coût : 2 84,00 € TTC

b) Brigades Nature :

Le nettoyage aux abords du viaduc, Route du Zacharie et près du bassin de Combarnoux a été réalisé sur une journée (Coût : 525 €)

c) Vérification Electrique des Bâtiments :

L’entreprise ANCILIA assurera le contrôle électrique sur l’ensemble des bâtiments, les 18 et 19 janvier 2022. Coût 882 €.

d) Sacs jaunes :

La distribution aura lieu le samedi 11/12 (900 à 11h30) et le mercredi 15/12 (17h à 19h00). e) Lotissement « Pont Mathivet » :

Des véhicules ont été incendiés à plusieurs reprises, dans la nuit du 21/11 et du 23/11. La gendarmerie a ouvert une enquête.

f) Gymnase Collège ST GEORGES :

Suite à un problème d’alarme Incendie, le gymnase appartenant au SIVOS (syndicat à vocation scolaire) est fermé. Tout est mis en œuvre pour une réouverture au plus vite.

PROCHAINES REUNIONS : Mardi 4 janvier (19h30) Mardi 1er février

Mardi 1er marsPV du 7 décembre 2021