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Convocation - Convocation CM 22072024
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Barjac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 22072024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Entrepreneuriat et startup,
Ua EE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Ua EE Barjac, lundi 15 juillet 2024
Mairie de Barjac (Gard)
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Lundi 22 juillet 2024 à 17h00 — Château de Barjac -— Salle du Conseil
Ordre du jour :
10.
11.
12.
13.
14.
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 22 mai 2024
Urbanisme — Acquisition de la parcelle cadastrée section B n°2739 (dite « Maison Maille ») en
vue d’y construire une maison médicale et demande de subvention auprès de l'Etat au titre
de la DETR
Urbanisme — Acquisition des parcelles cadastrées section AB n°300, AB n°301 et AB n°302
Urbanisme — Mise en vente par adjudication des parcelles cadastrées À 828, À 824, À 847, A 848, À 849, À 850, À 897, À 898, À 899, À 900 et À 910
Urbanisme — Désignation d’un membre du conseil municipal pour la signature des
autorisations d'urbanisme dans le cadre des dispositions de l’article L.422-7 du code de
l’urbanisme
Urbanisme — Dénomination de la voie du lotissement Chanteclerc
Urbanisme — Délibération définissant les zones d'accélération des énergies renouvelables
(ZAENR)
Eclairage public - Délibération de principe relative à l'extinction nocturne partielle de
l’éclairage public sur le territoire communal
Protection des données — Adhésion au service « Protection des données » du centre de
gestion du Gard et nomination d’un délégué à la protection des données
Coopération intercommunale - Adhésion au groupement de commande porté par le syndicat
mixte d'énergie du Gard (SMEG) pour l'achat et la valorisation d'énergie, l’achat de
fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique
Subventions — Aménagement du Donjon : demande de subvention auprès du département
du Gard
Subventions exceptionnelles — Subvention exceptionnelle au profit du club taurin El Torino
Questions diverses
Rendu-compte au conseil municipal des décisions prises par le Maire sur le fondement de sa délégation de compétence générale
Le Maire,
Edouard CHAULET