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Convocation - convocation du cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation du cm)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Chusclan,
le
13/12/2023.
Mairie
de
CHUSCLAN
#8
0466901410
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à une
réunion
du
conseil
municipal
prévue
en
mairie
le
:
Ordre
du
jour :
Mercredi
20
décembre
2023
à
18
h
00
En
cas
d'absence,
merci
de transmettre
votre
pouvoir
de
vote.
*__
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
28
novembre
2023.
+
Délibérations
:
Bilan
de
la
concertation
publique
pour
l’identification
de
zones
d’accélération
pour
limplantation
d'installations
terrestres
de
production
d’énergies
renouvelables
(EnR)
ainsi
que
de
leurs
ouvrages
connexes
Identification
de
zones
d’accélération
pour
l’implantation
d’installations
terrestres
de
production
d’énergies
renouvelables
(EnR)
ainsi
que
de
leurs
ouvrages
connexes
Approbation
de
la
commune
de
Chusclan
pour
la
collecte
et
valorisation
des
CEE Autorisation
au
maire
d’engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
communal
de
l’exercice
précédent
2023).
Clôture
du
budget
CONV
ASST
CAGR
CHUSCLAN
au
31/12/2023
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
à la
suite
de
la
création
d’1
emploi
d'adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet
(28h)
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2024
dans
le
cadre
de
l’aménagement
VRD
chemin
Combe
de
Carmignan
tranche
4,
de
la
Fontaine
du
Renard
du
chemin
du
Ravin.
Demande
de
subvention
FONDS
VERT
-—
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux
- Mairie
de
Chusclan
Demande
de
subvention
FONDS
VERT
-
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux
- Ecole
de
Chusclan
Abrogation
de
la
délibération
du
8 novembre
2011
portant
instauration
d’un
taux
à
15%
pour
la
part
communale
de
la
taxe
dans
le
secteur
« Monticaut,
les
Minimes»