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Ordre du Jour - odj cm 25032025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 25032025)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Conseil municipal — 25 mars 2025 - page 1
I La Trinité-sur-Mer, le 19/03/2025
Î | Le Maire
| TT | sg aux . +1 > Membres du conseil municipal La Trinité-sur-fMer CT BRETAGNE SUD
Convocation
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 25 mars 2025 — 19 H 00
Salle du Conseil municipal
01- Délibération 01
02- Délibération 02
03- Délibération 03
04- Délibération 04
05- Délibération 05
06- Délibération 06
07- Délibération 07
08- Délibération 08
09- Délibération 09
10- Délibération 10
11- Délibération 11
12- Délibération 12
13- Délibération 13
14- Délibération 14
15- Délibération 15
16- Délibération 16
17- Délibération 17
18- Délibération 18
19- Délibération 19
20- Délibération 20
Ordre du jour
Budget principal : Approbation du compte de gestion 2024
Budget principal : Adoption du compte administratif 2024
Budget principal : Affectation du résultat 2024
Budget principal — Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025
Budget principal : Adoption du budget primitif 2025
Budget principal : Révision des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement
Subventions annuelles 2025 aux associations
Budget Mouillages : Approbation du compte de gestion 2024
Budget Mouillages : Adoption du compte administratif 2024
Budget Mouillages : Affectation du résultat 2024
Budget Mouillages : Adoption du budget primitif 2025
Budget Mouillages - Révision des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement |
Budget des Mouillages : Fixation des durées d'amortissement sur biens
Aménagement du Cours des Quais — sécurisation et mobilités douces : demandes de subventions
Tableau des effectifs : Création d’un emploi permanent pour le service urbanisme
Echange foncier rue du Men Dû
Prorogation du déclassement anticipé de parcelles du domaine public communal à Kerpinette
Charte signalétique interprétative : adhésion au groupement de commandes
Adhésion d'AQTA au Syndicat Mixte régional Bretagne Mobilités
Projets citoyens - conventions à passer avec les différents porteurs de projets Conseil municipal — 25 mars 2025 - page 2
21- Délibération 21 Convention de partenariat pour l’organisation de la 47ème édition du SPI Ouest France
22- Délibération 22 Approbation du règlement de concours littéraire 2025
23- Informations Décisions du Maire prises par délégation du Conseil
Je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,