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Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Terranjou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste DEL CM 2024 07 08)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Budget,
09/07/2024
1
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 juillet 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet Vote
2024-07-70 FINANCES - REGIE – Acte de clôture de la régie d’avances menues dépenses n°170001 Adopté
2024-07-71 FINANCES - Régie de recettes - Création d'un compte DFT et TPE Adopté
2024-07-72 FINANCES - Délégation du Maire concernant les seuils des non-valeurs fixé à 100€ Adopté
2024-07-73 FINANCES - Clôture de la ZA des Champs Beauchers MB – Reversement excédent Adopté
2024-07-74 FINANCES - Subvention complémentaire Centre socio culturel Adopté
2024-07-75 FINANCES - Devis Projet de numérisation et indexation au format COMEDEC Adopté
2024-07-76 FINANCES - Devis réparation couverture église MB Adopté
2024-07-77 FINANCES - Devis Remplacement menuiserie salle des Loisirs NDA Adopté
2024-07-78 FINANCES - DECISION BUDGETAIRE - SIEML Devis remplacement armoire C 02 Adopté
2024-07-79 FINANCES - DECISION BUDGETAIRE - SIEML Devis – remplacement mât n°328 Adopté
2024-07-80 FINANCES – Mise en œuvre RGPD – Devis Adopté
2024-07-81 ACHATS PUBLICS– Convention FORCE 5 Adopté
2024-07-82 MARCHE PUBLIC – Choix architecte – Rénovation Ecole publique Les Goganes Adopté
2024-07-83 VIE COMMUNALE – Convention 6ème régiment du Génie d’Angers Adopté
2024-07-84 SIEML – Convention accompagnement énergétique Adopté
2024-07-85 DOMAINE ET PATRIMOINE - Aliénation – Don de l’ancienne pompe des pompiers de Chavagnes au musée des pompiers d’Angers à Beaucouzé Adopté
2024-07-86 ENFANCE JEUNESSE - Règlement intérieur des services périscolaires Adopté