Conseil Municipal - 2023 OdJ Conseil Municipal du 29 juin

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Conseil Municipal - 2023 OdJ Conseil Municipal du 29 juin Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Parçay-Meslay. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 OdJ Conseil Municipal du 29 juin)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, ORDRE DU JOUR

du CONSEIL MUNICIPAL

qui se réunira en séance ordinaire

le 29 juin 2023 à 20h30

en Salle du Conseil Municipal

APPROBATION ET INFORMATION

. Désignation du secrétaire de séance

. Approbation du compte-rendu de la session du conseil municipal du 9 juin 2023

. Décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

1. AFFAIRES GENERALES

DOSSIER N°1 : Approbation d’un bail de chasse sur la parcelle ZN n°1 au lieu-dit « La Thomassière » - M. FENET

DOSSIER N°2 : Approbation d’un bail de chasse sur la parcelle ZB n° 55 au lieu-dit « Bellevue » - M. FENET

2. INTERCOMMUNALITE

DOSSIER N°3 : Avenant n°1 à la convention relative au service commun de l’énergie prise en application du règlement portant dispositions communes des services communs – M. B. FENET

3. ENFANCE JEUNESSE

DOSSIER N°4 : Avenant à la convention de délégation de l’organisation du transport scolaire par le syndicat des mobilités de Touraine – Mme E. TERRIEN

DOSSIER N°5 : Approbation du rapport d’activité du multi-accueil pour l’année 2022 - Mme E. TERRIEN

DOSSIER N°6 : Approbation du règlement intérieur du multi-accueil - Mme E. TERRIEN

DOSSIER N°7 : Approbation du règlement d’attribution des places au multi-accueil - Mme E. TERRIEN

DOSSIER N°8 : Modification du règlement intérieur de l’ALSH - Mme E. TERRIEN

DOSSIER N°9 : Modification du règlement intérieur de la pause méridienne et du restaurant scolaire - Mme E. TERRIEN

4. URBANISME

DOSSIER N°10: Approbation du projet d’aménagement du parvis de la Mairie et du plan de financement initial – Mme M.C. CAUWET

5. FINANCES

DOSSIER N°11 : Demande de fonds de concours 2023 à Tours Métropole Val de Loire – Mme C. BOULAY

DOSSIER N°12 : Décision modificative numéro 1 au budget principal de la Commune – Mme C. BOULAY

DOSSIER N°13: Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2024 – Mme C. BOULAY

DOSSIER N°14 : Admissions en non-valeur : produits irrécouvrables – Mme C. BOULAY

DOSSIER N°15 : Modification des tarifs municipaux 2023 – Mme C. BOULAY

INFORMATIONS DIVERSES