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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 OdJ Conseil Municipal du 29 juin)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
qui se réunira en séance ordinaire
le 29 juin 2023 à 20h30
en Salle du Conseil Municipal
APPROBATION ET INFORMATION
. Désignation du secrétaire de séance
. Approbation du compte-rendu de la session du conseil municipal du 9 juin 2023
. Décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T
1. AFFAIRES GENERALES
DOSSIER N°1 : Approbation d’un bail de chasse sur la parcelle ZN n°1 au lieu-dit « La Thomassière » - M. FENET
DOSSIER N°2 : Approbation d’un bail de chasse sur la parcelle ZB n° 55 au lieu-dit « Bellevue » - M. FENET
2. INTERCOMMUNALITE
DOSSIER N°3 : Avenant n°1 à la convention relative au service commun de l’énergie prise en application du règlement portant dispositions communes des services communs – M. B. FENET
3. ENFANCE JEUNESSE
DOSSIER N°4 : Avenant à la convention de délégation de l’organisation du transport scolaire par le syndicat des mobilités de Touraine – Mme E. TERRIEN
DOSSIER N°5 : Approbation du rapport d’activité du multi-accueil pour l’année 2022 - Mme E. TERRIEN
DOSSIER N°6 : Approbation du règlement intérieur du multi-accueil - Mme E. TERRIEN
DOSSIER N°7 : Approbation du règlement d’attribution des places au multi-accueil - Mme E. TERRIEN
DOSSIER N°8 : Modification du règlement intérieur de l’ALSH - Mme E. TERRIEN
DOSSIER N°9 : Modification du règlement intérieur de la pause méridienne et du restaurant scolaire - Mme E. TERRIEN
4. URBANISME
DOSSIER N°10: Approbation du projet d’aménagement du parvis de la Mairie et du plan de financement initial – Mme M.C. CAUWET
5. FINANCES
DOSSIER N°11 : Demande de fonds de concours 2023 à Tours Métropole Val de Loire – Mme C. BOULAY
DOSSIER N°12 : Décision modificative numéro 1 au budget principal de la Commune – Mme C. BOULAY
DOSSIER N°13: Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2024 – Mme C. BOULAY
DOSSIER N°14 : Admissions en non-valeur : produits irrécouvrables – Mme C. BOULAY
DOSSIER N°15 : Modification des tarifs municipaux 2023 – Mme C. BOULAY
INFORMATIONS DIVERSES