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Déliberation - Liste deliberations 15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Pruniers-en-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Vieillesse,
République Française
Département LOIR-ET-CHER
Mairie de PRUNIERS-EN-SOLOGNE
Liste des délibérations examinées en
séance du 15 Décembre 2022
Délibération n° Objet et décision
Tarifs de location, charges locatives et des autres
2022-089 charges (personnel et entretien) pour la résidence Approuvée "Les Prunelles"
2022-090 Tarifs des repas - Résidence Les Prunelles Approuvée
2022-0901 Avenant au marché d'assurance des risques
statutaires du personnel Approuvée
2022-092 Remboursement de charges à un locataire Approuvée
Décision modificative n°1 - Budget transports
2022-0953 scolaires Approuvée
2022-0904 Tableau des effectifs - Création d'un emploi
permanent à la résidence autonomie Approuvée
2022-095 Vente à la commune de Vernou-en-Sologne des
anciens mâts d'éclairage du stade Approuvée
2022-096 Ouvertures dominicales 2023 Approuvée
Affiché en mairie le : 20/12/2022
Publié sur le site Internet le :