Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU INSTALLATION CONSEIL MUNICIPAL MAIRE
Compte-Rendu - Compte rendu signe
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 21.03.2026 gN
Compte-Rendu - 3. Compte rendu du conseil municipal du samedi 21
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 21.03.2026
Procès Verbal - pv conseil municipal 21.03.2026
Convocation - Convocation Conseil Municipal installation du cons
Procès Verbal - 3.Proces verbal du conseil municipal du 8.04.2022
Ordre du Jour - 1.Ordre du jour du conseil municipal
Compte-Rendu - Compte rendu CM 21.03.2026
Compte-Rendu - 3. Compte rendu de linstallation du conseil municipal du 21.03.2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Mouroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3. Compte rendu de linstallation du conseil municipal du 21.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
COMPTE-RENDU
DE
L'INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
L'ELECTION
DU
MAIRE,
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
samedi
21
mars,
à
neuf
heures
et
trente
minutes,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Mouroux
à
la
suite
des
opérations
de
vote
du
15
mars,
se
sont
réunis
salle
de
l'Argenterie
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
maire
M.
Jean-Louis
BOGARD,
le
17
mars,
conformément
aux
articles
L 2121-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
membres
dont
le
conseil
municipal
doit
être
composé
: 29
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 29
Nombre
de
conseillers
qui
assistent
à
la séance
:27
Étaient
présents
:
Mmes
et
MM.
BOGARD,
KURAS,
VIGNIER,
TOURNOUX,
DUTILLET,
BERRI-BERRI,
KRICHAH,
KOZLOWSKI,
N'DOUDI,
GUERREAU,
DE
SOUSA
LOPES,
BENONY,
AGNOLETTI,
MARIN,
LICIUS,
ALVES,
LOISELLE,
BEGARD,
VACHET,
GUERREIRO,
CLEMENCEAU,
LAMBERT,
CLAEYS,
HEMET,
VITTI,
HILLAIRE,
DEBRUYNE
Représentés
: M.
NICOLADIE
pouvoir
à
Mme
KOZLOWSKI,
M.
BRETAGNOLLE
pouvoir
à
Mme
LICIUS
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Louis
BOGARD,
maire
sortant,
qui,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
de
l'élection
du
15
mars
2026.
Il
a
donné
lecture
de
l’article
270
du
code
électoral
et
déclaré
ensuite
installés
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mmes
et
MM.
BOGARD,
KURAS,
VIGNIER,
TOURNOUX,
DUTILLET,
BERRI-BERRI,
KRICHAH,
KOZLOWSKI,
N'DOUDI,
GUERREAU,
DE
SOUSA
LOPES,
BENONY,
AGNOLETTI,
MARIN,
NICOLADIE,
LICIUS,
ALVES,
LOISELLE,
BEGARD,
VACHET,
GUERREIRO,
CLEMENCEAU,
BRETAGNOLLE,
LAMBERT,
CLAEYS,
HEMET,
VITTI,
HILLAIRE,
DEBRUYNE
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
Ils ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
ci-dessus.
Conformément à
l'article
L.2122-8
du
CGCT,
M.
Serge
DUTILLET,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil,
a
pris
ensuite
la
présidence
de
la
séance
et
a
constaté
que
les
règles
de
quorum
de
l'article
L.2122-17
du
CGCT
étaient
remplies.
Le
conseil
a ensuite
choisi
pour
secrétaire
Mme
Audrey
CLEMENCEAU.
2026/24
ELECTION
DU
MAIRE
Rapporteur:
M.
Serge
DUTILLET
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L 2122-4
et
2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
a
invité
le
conseil
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Après
un
appel
de
candidatures,
il a
procédé
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé.
Le
conseil
municipal,
VU
l’article
L2122-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
l'article
L2122-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
E
ET
NE
Conseil
municipal
du
samedi
21
mars
2026
Page
1 Après
avoir
délibéré,
Ÿ _
ADECIDÉ
d'élire
le
maire
au
scrutin
secret
et à
la majorité
absolue.
-
Candidat
déclaré
:
-
M.
Jean-Louis
BOGARD,
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 29
- bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
- Suffrages
exprimés
: 29
- majorité
absolue
: 15
A
obtenu :
Jean-Louis
BOGARD
(29)
vingt-neuf
voix,
M.
Jean-Louis
BOGARD
ayant
obtenu
: (29)
vingt-neuf
voix
a été
élu
maire.
Monsieur
BOGARD
remercie
pour
la confiance
qui lui a été
témoignée.
2026/25
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
POSTES
D’ADJOINTS
AU
MAIRE
Rapporteur:
M.
Jean-Louis
BOGARD
M.
Jean-Louis
BOGARD
a
rappelé
qu'en
application
de
l'article
L2122-2
du
CGCT,
le
conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal. La
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
sans
dépasser
8
maximum.
L'effectif
légal
de
la
commune
étant
fixé
à
29
(commune
de
5
000
à
9
999
habitants),
il a
proposé
de
fixer
le
nombre
des
adjoints
au
maire
à sept.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
Ÿ__
AFIXÉ
le
nombre
de
poste
d’adjoints
au
maire
à
sept.
2026/26
ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Rapporteur:
M.
Jean-Louis
BOGARD
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L
2122-8
et
suivants,
M.
le
Maire
a
proposé
une
liste
de
7
adjoints
conduite
par
Mme
Leslie
KURAS.
Après
une
attente
de
quelques
minutes
pour
le
dépôt
d'autres
listes,
il a
été
procédé
au
vote
à
scrutin
secret.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé.
Après
dépouillement,
les
résultats
ont
été
les
suivants
: Liste
conduite
par
Mme
Leslie
KURAS
- Nombre
de
conseillers
présents
:
27
- Nombre
de
conseillers
représentés
:
2
- Nombre
de
conseillers
ne
prenant
pas
part
au
vote
:
0
- Nombre
de
bulletins
:
29
- Bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
- Suffrages
exprimés
:
29
- Majorité
absolue
:
15
EE
Conseil
municipal
du
samedi
21
mars
2026
Page
2 - Liste
conduite
par
Mme
Leslie
KURAS
a obtenu
: (vingt-neuf)
29
voix.
-
ont
été
élus :
Mme
Leslie
KURAS
M.
Serge
DUTILLET
Mme
Sylvie
TOURNOUX
M.
Arnaud
VIGNIER
Mme
Émeline
BERRI-BERRI
M.
Karim
KRICHAH
Mme
Alexie
KOZLOWSKI
NEC =
Le
présent
procès-verbal
des
élections
a
été
dressé
et
clos,
le
21
mars
2026,
en
double
exemplaire
et
a
été
signé
par
le
maire,
le conseiller
municipal
le plus
âgé
et
le secrétaire
de
séance
ainsi
que
les
assesseurs.
2026/27
LECTURE
ET
DIFFUSION
AUX
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
Rapporteur
:
M.
Jean-Louis
BOGARD
Conformément
à
l'article
L.2121-7
du
CGCT,
lors
de
la
première
réunion
du
conseil
municipal,
immédiatement
après
l'élection
du
maire
et des
adjoints,
le Maire
a donné
lecture
de
la charte
de
l’élu
local
prévue
à
l'article
L.
1111-1-1
du
CGCT.
Charte
de
l'élu
local
s'engage
à
les
faire
connaître
avant
le
1
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
débat
et
Le
vote.
local
s'engage
à
respecter
Les
principes
de
liberté,
d'égalité,
de
fraternité
et
de
4
L'élu
local
s'engage
à ne
pas
utiliser
à
laïcité
ainsi
que
les
lois
et
Les
symboles
de la
République.
d’autres
fins
les
ressources
et
les
moyens
mis
à
sa
disposition
pour
9
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
fonctions.
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité.
Dans
ce
cadre,
il poursuit
le
5
Dans
l'exercice de ses fonctions, l'élu
seul
intérêt
général,
à l'exclusion
de
tout
,
.
local
s’abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel.
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directermentouindirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier.
:
dns
os
Li
6
L’élu
local
participe
avec
assiduité
3
L'élu
local
veille
à
prévenir
ou
à
faire
p
F
7
.
on
a.
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts
réprimé
par
La
loi.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
des
instances
dans
lesquelles
il
a
été
désigné.
les
affaires
sournises
à
l'organe
délibérant
dont
il est
membre,
l'élu
local
qq
QU
QU
Conseil
municipal
du
samedi
21
mars
2026
Page
3 7
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
Local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à
qui
il
rend
compte
des
actes
et
des
décisions
pris
dans
Le
cadre
de
ses
fonctions.
8
L'élu
local
déclare,
dans
un
registre
tenu
par
la
collectivité
territoriale,
Les
dons,
avantages
et
invitations
d'une
valeur
qu'il
estime
supérieure
à
150
euros
dont
il a
bénéficié
en
raison
de
son
mandat.
Ne
sont
pas
soumis
à
cette
obligation
déclarative
les
cadeaux
d'usage
ét
lès
déplacements
effectués
à
l'invitation
des
autorités
publiques
françaises
ou
dans
lé
cadre
d'un
autre
mandat
électif.
9
Les
élus
locaux
peuvent
bénéficier
du
versement
d'une
indemnité
pour
l'exercice
effectif
de
leurs
fonctions
électives
el
de
la
prise
en
charge
des
frais
exposés
dans
ce
cadre,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi.
1
O
Les
élus
locaux
sont
affiliés,
pour
l'exercice
de
leur
mandat,
au
régime
général
de
la
sécurité
sociale
dans
les
conditions
définies
à
l'article
L 382-831
du
code
de
la
sécurité
sociale
et
à
des
régimes
spéciaux
définis
par
Le
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
conseil
municipal,
1
1
Les
élus
locaux
bénéficient,
à
l'occasion
de
leurs
fonctions,
d'une
protection
organisée
par
la
collectivité
territoriale,
conformément
aux
règles
fixées
par
le
code
pénal,
les
lois
spéciales
et
le
code
général
des
collectivités
territoriales.
1
2
Le
droit
à
La
formation
est
reconnu
aux
élus
locaux.
IL
s'exerce
dans
les
conditions
fixées
par
Le
code
général
des
collectivités
territoriales.
13
Toute
personne
titulaire
d'un
mandat
local
bénéficie,
dans
des
conditions
prévues
par
la
loi,
de
garanties
accordées
dans
l'exercice
du
mandat
et
à
son
issue
et
permettant
notamment
de
concilier
celui-ci
avec
une
activité
professionnelle
ou
la
poursuite
d'études
supérieures.
1
4
Tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
mentionnés
à
l’article
L.
1111-13
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Un
décret
en
Conseil
d'Etat
détermine
Les
modalités
et
les
critères
de
désignation
des
référents
déontologues.
À
PRIS
acte
de
la
lecture
par
Monsieur
le
Maire
de
la
Charte
de
l'élu
local
comme
la
loi
le
prévoit.
Une
copie
en
est
remise
aux
conseillers
municipaux
(CGCT,
art.
L.2121-7)
accompagnée
du
chapitre
3
du
CGCT
consacré
aux
«
Conditions
d'exercice
des
mandats
locaux
»
(articles
L2123-1
à
L2123-35
et
R2123-1
à
D2123-28)
dans
le cadre
de
ses
fonctions.
En
dernier
point,
Monsieur
le
Maire
a
fait
approuver
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
jeudi
26
février
2026. (Abstentions
: MMES
et
MM.
LAMBERT,
CLAEYS,
HEMET,
VITTI,
HILLAIRE,
DEBRUYNE).
Madame
HEMET
précise
que
les
membres
de
l'opposition
s'abstiennent
puisqu'ils
n'étaient
pas
présents
lors
de
ce
conseil.
SEE
EURE
EE
IE
ER
EE
EE
SENS
Conseil
municipal
du
samedi
21
mars
2026
Page
4 Monsieur
BOGARD
a ensuite
prononcé
le discours
suivant :
« Mesdames,
Messieurs
Chers
collègues
du
conseil
municipal,
Cher
Mourousiens,
C'est
avec
une
émotion
particulière
et
une
profonde
gratitude
que
je
suis
aujourd'hui
devant
vous
en
tant
que
Maire.
L'installation
d'un
nouveau
conseil
municipal
est
toujours
un
moment
solennel
et
chargé
de
sens.
Il
consacre
la
confiance
que
les
électeurs
nous
ont
portée
et
nous
oblige
collectivement
à
œuvrer
pour
l'intérêt
collectif. Je
tiens
d'abord
à
remercier
les
Mourousiennes
et
Mourousiens
qui
se
sont
exprimés
lors
de
ce
scrutin.
Leur
participation,
leurs
attentes,
leurs
messages
sont
le
socle
de
notre
action.
Nous
leur
devons
proximité,
transparence
et
engagement.
Je
remercie
également
les
candidats
de
la
majorité
comme
de
l'opposition,
pour
leur
implication
dans
la
vie
démocratique
locale.
Ce
nouveau
mandat
sera
bâti
sur
le
dialogue
et
le
respect.
C'est
dans
le
respect
effectivement
et c'est dans
la confrontation
d'idées
sincères
et constructives
que
les meilleures
décisions
seront
prises. Mouroux
est
une
belle
commune.
Mais
Mouroux
est
aussi
tourné
vers
l'avenir.
Il est
de
notre
responsabilité
en
tant
qu'élus
de
bâtir
cet
avenir
avec
lucidité
et
ambition.
Ce
mandat
sera
celui
du
travail
collectif et du
dialogue
permanent
avec
les
habitants.
Nous
aurons
à
cœur
de
partager
nos
projets
avec
eux,
de
leur
rendre
compte
et
de
construire
avec
eux
une
commune
plus
solidaire
et plus
dynamique.
Je
Sais
pouvoir
compter
sur
votre
engagement
à
chacune
et
chacun,
conseillère
et
conseiller,
pour
construire,
pour
relever
ces
défis.
Ensemble,
nous
formons
une
équipe,
avec
une
seule
cause
: Mouroux
et ses
habitants.
Je
vous
remercie
de
votre
confiance,
Vive
la
République,
Et
vive
Mouroux
! »
Monsieur
BOGARD
donne
ensuite
la parole
à
Monsieur
DEBRUYNE.
«
Chers
Mourousiens,
Chers
Mourousiennes,
Monsieur
le
Maire,
nous
tenons
tout
d'abord
à
vous
féliciter pour
votre
élection.
Comme
vous
avez
pu
le
constater
durant
le
vote,
nous
ne
nous
sommes
pas
abstenus
puisque
nous
avons
une
certaine
idée
de
votre
fonction.
Nous
avons
voté
pour
votre
élection
ainsi
que
les
membres
du
conseil
municipal.
Nous
ne
serons
pas
durant
cette
mandature
dans
une
opposition
stérile,
puérile,
idéologique,
bien
au
contraire.
On
sera
là
pour
vous
accompagner
dans
vos
projets
que
nous
jugerons
intéressants
et pertinents
pour
la
ville,
dans
l'intérêt
général.
Nous
serons
bien
sûr,
très
vigilants,
sur
l'attribution
des
marchés
publics,
sur
les
deniers,
sur
l'utilisation,
un
petit
peu,
de
l'argent
du
contribuable.
C'est
notre
rôle.
Nous
sommes
dans
l'opposition.
Nous
sommes
un
organe
démocratique
de
contrôle
et de
vigilance
mais
nous
sommes
ici aussi
pour
les
mourousiens.
Vous
pouvez
compter
sur
nous.
On
sera
à
vos
côtés
pour
faire
avancer
la
ville,
faire
avancer
vos
projets.
IN
PI
EE
ES
Conseil
municipal
du
samedi
21
mars
2026
Page
5 On
attend
aussi
de
votre
part
de
l'écoute
vis-à-vis
de
nous.
La
balle
est
dans
votre
camp,
mais
sachez
que
nous
débutons
ce
mandat
avec
beaucoup
de
confiance
et
dans
la
bienveillance,
et
dans
l'écoute.
On
sera
à
votre
écoute
et
à
vos
côtés
pour
faire
grandir
cette
ville,
comme
vous
l'avez
dit.
Vous
avez
parlé
tout
à
l'heure,
de
collectivité,
je
pense
que
c'est
ça,
aujourd'hui,
c'est
un
conseil
municipal,
forcément
avec
certaines
différences,
mais
nous
serons
là pour
le bien
des
mourousiens
et travailler à
vos
côtés.
Félicitations
pour
votre
élection.
»
Monsieur
BOGARD
remercie.
Monsieur
BOGARD
clôt
le
conseil
municipal
à
10h15.
Le
Maire,
RP
EP
DE
I
I
EE
EEE
EE
I
EN
PRR
Conseil
municipal
du
samedi
21
mars
2026
Page
6