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Déliberation - 2024 057 actualisation RI Pole Enfance
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Longvic.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 057 actualisation RI Pole Enfance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
de la Commune de Longvic - Département de la Côte-d'Or
Séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2024 à vingt heures
Président : Madame Céline TONOT
Secrétaire : Madame Anne MILLOT Convocation envoyée le 27 juin 2024
Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de votants : 29
Nombre de présents : 19 Nombre de procurations : 10
Pour : 29 Contre : Abstention :
Membres présents
Mme Céline TONOT
M. Jean-Marc RETY
Mme Anne GUTIERREZ-VIGREUX
M. Jean-Marc GONÇALVES
Mme Florence BIZOT
M. Pierre BERTRAND
Mme Béatrice SIMON
M. Christian CHEVREUX
M. Luc LE LORC'H
M. Jean-Luc JONCOUR
Mme Fabienne VION
M. Gaëtan GUERMONPREZ
M. Jean-Louis MERZAUX
Mme Myriam HENNEQUIN
M. Jonas MOUNDANGA
Mme Hélène MARTEEL
Mme Anne MILLOT
M. Fernando NOVO
Mme Valérie GRANDET
Membres absents
Mme Marie-Line BONNOT (pouvoir à M. Jean-Marc RETY)
M. Christian BOUCASSOT pouvoir à M. Luc LE LORC'H)
Mme Monique ISSAD (pouvoir à M. Pierre BERTRAND)
M. Christophe SAGE (pouvoir à M. Jean-Marc GONÇALVES)
Mme Patricia QUELIN (pouvoir à Mme Anne MILLOT)
M. José ALMEIDA (pouvoir à Mme Céline TONOT)
M. Franck LOUIS (pouvoir à Mme Fabienne VION)
Mme Cyrielle VILLANI (pouvoir à Mme Béatrice SIMON)
M. Samir ASGASSOU (pouvoir à Mme Myriam HENNEQUIN)
Mme Élise GOURMELEN (pouvoir à Mme Florence BIZOT)
N° 2024-057 : Actualisation du règlement Pôle Enfance
Sur proposition de Madame Béatrice SIMON, Adjointe à la Maire,
VU la délibération en date du 18 juin 2018, le Conseil municipal avait approuvé la règlement de fonctionnement des Accueils de Loisirs du Pôle Enfance.
CONSIDÉRANT la nécessité d’harmoniser les règlements de tous les Accueils de Loisirs de la Ville,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE la nouvelle version du Règlement intérieur du Pôle Enfance de Longvic (Accueil Collectif de Mineurs), concernant la Maison Municipale de l’Enfance (MMEL) pour les 3-12 ans, l’Espace Loisirs Freinet (ELF) pour les 3-12 ans, et l’Accueil de loisirs La Ruche pour les 3-12 ans, annexé à la présente délibération.
DIT que ce nouveau Règlement de fonctionnement entrera en application à compter du 2 septembre 2024.
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR MOIS ET AN CI-DESSUS
Accusé de réception en préfecture
021-212103550-20240703-2024-057-DE
Date de télétransmission : 09/07/2024
Date de réception préfecture : 09/07/2024