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Ordre du Jour - 2024 01 CM ODJ
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Vulbens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 01 CM ODJ)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Justice et droit,
Page 1 sur 1
Vulbens, le 5 janvier 2024
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 10 janvier 2024
19h30
Salle du Conseil Municipal
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, Chers collègues, l’expression de mes salutations les meilleures.
Ordre du jour
• Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023
• Désignation du secrétaire de séance
Ressources Humaines
1. Transfert automatique des agents affectés au service périscolaire à la Commune de VULBENS dans le cadre de la restitution par le Syndicat intercommunal Pays du Vuache (SIPV) de la compétence « Regroupement pédagogique maternel et élémentaire »
2. Transfert automatique au Syndicat intercommunal Pays du Vuache (SIPV) des agents affectés au service de police municipale, dans le cadre du transfert de la compétence « Police municipale intercommunale »
Affaires scolaires :
3. Tarifs périscolaires 2024
4. Règlement services périscolaires 2023/2024
Divers
5. Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation de compétences du 28 mai 2020