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Ordre du Jour - ODJ CM du 23 05 2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 19 12 2025
Ordre du Jour - ODJ du 23 01 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 27 03 24
Procès Verbal - PV CM du 25 06 2021
Ordre du Jour - ODJ CM du 01 08 2025
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 01 08 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Dialogue social, Justice et droit,
LES "ns D
À
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 01°" août 2025 — 18h00
En Mairie — Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JUIN 2025
2. ETAT-CIVIL
3. ADMINISTRATION GENERALE
83.1
3.2
3.3
3.4
Convention de regroupement entre la commune des Houches et le SYANE pour la gestion des Certificats d'Economies d'Energie CEE (Annexe 1)
Rapporteur : Madame Le Maire
Salle d'animation et local Antenne jeunes : Conventions de mise à disposition pour
les associations des Houches (Annexes 2 à 8)
Rapporteur: Madame Catherine FAVRET
Modification de la délibération N°20_067 portant sur la désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Ecole
Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE
Modification du règlement intérieur du Restaurant Scolaire (Annexe 9) Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE
4. RESSOUCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Myriam BOZON
4.1 Mise à jour du Tableau des effectifs — Suppression d'un emploi non permanent de Chargé de missions patrimoine
4.2 Mise à jour du tableau des effectifs - Création d'un poste de Gestionnaire paie carrière - Services Ressources Humaines — Grade Rédacteur Catégorie B
4.8 Protocole d'aménagement du temps de travail (Annexe 10)
5. FINANCES
5.1 Tarifs des repas servis au restaurant scolaire pour l’année 2025/2026 Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE
5.2 Tarifs garderie touristique des Chavants saison hiver 2025/2026 Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE
5.3 Ajout d'un tarif public communal: implantation de parois cloutées provisoires en
tréfonds du domaine public communal
Rapporteur : Madame Le Maire 6. MARCHES PUBLICS/TRAVAUX
Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE
6.1
6.2
6.3
6.4
6.5
Marché de restructuration et extension de l’espace OLCA — Avenant du lot N°02b — Gros œuvre
Annulation et remplacement de la délibération N°25_099 du 27 juin 2025 concernant l'accord cadre d'étude de diagnostic et de maitrise d'œuvre pour la restauration de l'Eglise Saint Jean-Baptiste aux Houches.
Accord cadre d'étude de diagnostic et de maitrise d'œuvre pour la restauration de l'Eglise Saint Jean-Baptiste aux Houches — Remplacement de la délibération n°25_099
Premier marché subséquent pour l'étude de diagnostic dans le cadre de la restauration de l'Eglise Saint Jean-Baptiste aux Houches
Marché de travaux d'aménagement et de sécurisation piétonne Plaine Saint-Jean
7. FONCIER - URBANISME
Rapporteur : Monsieur André COMPAGNON
7.1
7.2
7.3
Renoncement au Droit de Préemption Urbain
Projet du lac — arrêt du premier appel à projet et nouvelle consultation à lancer
Convention d'autorisation de travaux et d'implantation d’ancrages provisoires en tréfonds du domaine public — SAS LES TRABETS (Annexe 11)
8. DELEGATIONS
9. QUESTIONS DIVERSES
Les Houches, le 25 juillet 2025
Pour Le Maire absent,
Le 1°" Adjoint
Patrick VIA