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Procès Verbal - 1762766254 DOC101125 001
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Champvoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1762766254 DOC101125 001)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
MAIRIE DE CHAMPVOUX MAIRE DE CHAMPVOUX
58400
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2025
Nombre de conseillers en exercice : 9
Présents : 9
Absents : 2
Votants : 7
L'an deux mil vingt-cinq le vingt-quatre juin à dix-neuf heures, les membres du conseil
municipal de la Commune de Champvoux, dûment convoqués, se sont réunis à la salle de la
mairie de Champvoux sous la présidence de M. ROUEZ Jean-Louis
Présents : M. ROUEZ Jean-Louis, Mme GILBERT Anne, M. DUCH Jean-François, M.
BARDIOT Antoine, M. GILLES Nicolas, Mme CROSNIER Céline, M. ACHDJIAN Azade
Absents : Mme GOULARD Stéphanie, M. JOHNSON Kwaku
Le Maire ouvre la séance. Après avoir vérifié que le quorum est atteint sollicite les membres
pour la désignation d’un secrétaire de séance.
Monsieur Nicolas GILLES se porte volontaire et est désigné secrétaire de séance.
Le Maire propose d’approuver le dernier procès-verbal du 11 avril 2025 et demande s’il y a des
remarques. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
1 PROJET AMÉNAGEMENT FORESTIER
Délibération 2025-13 : plan d'aménagement de la forêt Sectionale de Soury
Conseillers Suffrages Pour Contre Abstention présents exprimés
1 1 ji 0 0
Après avoir exposé le bilan de l’aménagement précédent qui se terminait en 2023, le chef du projet et les techniciens de l’office national des forêts ont présenté le nouveau plan d’aménagement (2025-2044), pour nous proposer les grandes orientations avec les principaux objectifs de l’aménagement forestiers et le programme d’action pour le réaliser, à savoir coupes et travaux : cloisonnements, dégagements et projet de desserte avec place de retournement pour sortir les bois des parcelles 12 à 24.
Après exposé et délibération, les membres du conseil valident la proposition du plan d'aménagement de la forêt sectionale de Soury. II DECISION DU MAIRE
Décision 2025-02 : décision approuvant la passation d’un contrat de prêt d’un montant de
33 000 € avec le crédit agricole.
Le Maire rappelle que dans le cadre du financement de l’opération des travaux de la toiture de
la salle des fêtes, prévue à l’investissement de notre budget, une délibération datant du 09 juin
2024 avait été prise l’autorisant à réaliser un emprunt de 33 000 € pour couvrir les frais de ces
travaux.
Le maire rend compte de cette décision qui a dû être prise car la délibération était antérieure à
la demande de prêt.
Les principales caractéristiques du contrat de prêt sont les suivantes :
Montant du prêt 33 000 €
Durée du contrat 10 ans
Objet du contrat Travaux de la toiture salle des fêtes
Frais de dossier 120 €
Taux fixe 341%
Echéances constantes 977.12 €
Total des intérêts 6084.77 €
III. COTISATION GIP Santé et Sécurité au travail
Délibération 2025-12 : cotisation médecine du au GIP santé et sécurité au travail
Conseillers Suffrages Pour Contre Abstention présents exprimés
7 fl 7 0 0
A compter du 1‘ janvier 2023 a été créé un groupement d’intérêt public (GIP) santé et sécurité
au travail inter fonctions publiques de la Nièvre dont le centre de gestion de la fonction publique
territoriale de la Nièvre est membre :
Considérant que le GIP santé et sécurité au travail inter fonctions publiques de la Nièvre assure
l’ensemble des missions en matière de suivi médical et de prévention des risques professionnels
des agents employés par les collectivités ;
Il convient que l’encaissement de ces cotisations, qui sont jusqu’à ce jour encaissées par le
Centre de Gestion de la Nièvre, soient directement versées sur le compte de GIP Santé à compter
du O1 juillet 2025.
Le Maire demande aux membres du conseil l’autorisation de signer l’ensemble des actes et
décisions nécessaires. Après délibération, les membres approuvent cette décision.
VI. TRAVAUX EN COURS ET RÉALISÉS
-Mise en place de l’aire de jeux à la salle des fêtes
-Mise de cailloux le long de la route du Four à Chaux
-Etude de l’église : étude de la charpente et des pierres VII. MANIFESTATIONS
Préparation du 14 juillet : prévoir affiches et organisation du buffet
L’apéritif républicain se fera cette année à l’église à partir de 11 heures.
VIIL : INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire fait part de la signature de l’acte notarié, concernant l’achat de la parcelle de M. PERRAUD), pour l’agrandissement du cimetière.
M. BARDIOT Antoine demande à ce que lui soit adressé la liste des affouagistes.
Le Maire remercie l’assemblée et clos la séance à 21h00
Le secrétaire Le Maire Nicolas GILLES Jean-Louis ROUEZ
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